« Lost in confusion » : L’avis de l’EFSA sur la perturbation endocrinienne contribuera-t-il à protéger la population et la faune sauvage ?

Paris/Bruxelles, le 21 mars 2013 – L’Autorité européenne de sécurité des aliments, l’EFSA, a publié hier un avis scientifique sur les critères scientifiques à retenir pour la définition réglementaire des perturbateurs endocriniens [1].

Contexte – Les directives « pesticides » et « biocides » prévoient de ne plus octroyer d’autorisations aux substances présentant un caractère de perturbateurs endocriniens (PE) dès le 14 décembre 2013 tandis que le règlement Reach, la directive Cosmétiques, la Directive cadre sur l’eau et d’autres textes de loi devraient inclure ou renforcer des dispositifs de contrôle des PE. Reste à définir d’ici décembre ce qu’est réglementairement un perturbateur endocrinien. C’est pour servir cet objectif qu’à la surprise générale la DG SANCO de la Commission européenne avait confié en octobre dernier un mandat à l’EFSA, semblant vouloir court-circuiter un processus multipartite en cours coordonné par la DG Environnement [2].

Un document qui apporte plus de questions que de réponses – L’avis de l’EFSA laisse une impression étrange. Il insiste de manière générale sur toutes les lacunes auxquelles sont confrontés les scientifiques pour définir ce qu’est un « perturbateur endocrinien » mais « au lieu, de proposer des options pratiques pour y parvenir d’ici décembre, l’EFSA choisit un chemin qui nous conduit à la paralysie éternelle » critique Yannick Vicaire, chargé de mission au Réseau Environnement Santé. Dans son opinion, l’EFSA souhaite qu’un PE soit défini sur la base de preuves d’« effets nocifs », d’une part, de preuves de « mode d’action endocrinien », d’autre part, et de preuves de liens de causalité entre les deux … tout en soulignant que le terme d’« effets nocifs » (adverse effects en anglais) ne dispose pas non plus d’une définition – « c’est le Père Ubu au secours de l’immobilisme ! » commente Yannick Vicaire « et malheureusement, l’immobilisme profite aux intérêts industriels à court terme mais certainement pas à résoudre la situation sanitaire et environnementale urgente que nous décrit le rapport récent de l’OMS et du PNUE [3] ».

A l’inverse, les associations présentes ont trouvé le document de l’EFSA trop optimiste sur la qualité des tests et essais établis par la réglementation existante (normes OCDE) pour permettre de juger les substances chimiques à l’aune des effets multiples de la perturbation endocrinienne. Enfin, de manière étrange, le document affirme que les perturbateurs endocriniens peuvent (doivent ?) faire l’objet d’une évaluation des risques (au cas par cas) et qu’une évaluation sur les seuls dangers n’est pas suffisante. Cette affirmation, en contradiction complète avec l’accent mis sur les lacunes scientifiques ou l’absence (assumée) de considération de l’effet cocktail dans l’avis de l’EFSA, semble répondre aux récentes décisions françaises d’interdire le bisphénol A sur la base du rapport de dangerosité rédigé par l’ANSES. Elle constitue surtout un excès de zèle par rapport au mandat de l’EFSA et une attaque sous-entendue des législations adoptées qui reconnaissent le caractère incontrôlable des PE et favorise l’approche moderne de substitution du danger (les substances dangereuses sont indésirables) contre l’approche ancienne de maîtrise des risques (les substances dangereuses sont gérées par des mesures de protection). « Les législateurs ont choisi l’élimination des pesticides et biocides PE et le parlement européen vient de préconiser la même démarche pour Reach mais en poussant à introduire une charge de la preuve insurmontable dès la définition des PE, l’EFSA pourrait bien réduire ce volontarisme à néant » avertit Yannick Vicaire.

Un point préoccupant de l’avis de l’EFSA réside aussi dans la distinction qu’il tente d’imposer entre « substances présentant une activité endocrinienne » (EAS) et « perturbateurs endocriniens » : une tentative de dilution sémantique qui ajoute à la confusion et qui ouvre également la porte à une définition très limitée des PE.

Enfin, l’avis de l’EFSA part du constat qu’il n’existe pas de consensus scientifique sur l’existence ou la pertinence des faibles doses et des courbes doses-réponses non monotones. Mais de qui attend-on un tel consensus ? Des chercheurs en pointe sur la perturbation endocrinienne (et dans ce cas, consensus il y a) ? De l’ensemble de la communauté scientifique (et c’est alors en bonne voie) ? Ou encore du cercle des experts publics et industriels dont les schémas de pensée et/ou les intérêts sont remis en cause (et là, c’est évidemment le milieu le plus résistant au changement de paradigme) ? En quoi ce document aidera-t-il à servir, d’ici la fin de l’année, les objectifs de la législation, la protection de la santé et de l’environnement ? C’est la question que posent le Réseau Environnement Santé et Générations Futures.

À noter que la publication de l’avis EFSA coïncide avec la parution du premier volet de l’enquête EXPPERT – EXposition aux Pesticides PERTurbateurs Endocriniens réalisé par Générations Futures [4]. « Ce premier rapport permet de prendre clairement conscience de l’exposition ubiquitaire à des insecticides suspectés d’être PE. Son but ultime est de faire prendre conscience à nos responsables politiques de l’urgence d’une action préventive dans ce domaine. Nous remettrons officiellement ce rapport, et les suivants, au comité qui travaille sur la mise en place de la future Stratégie Nationale sur les PE lors de la réunion du 22 mars [5] ainsi qu’aux différents ministères concernés pour que demain aucun organisme ne contienne de perturbateurs endocriniens afin de protéger la santé des enfants à naître, c’est là tout l’enjeu de la question des PE » déclare François Veillerette, porte-parole de Générations Futures.

[1]. http://www.efsa.europa.eu/fr/press/news/130320.htm?utm_medium=infocus&utm_source=homepage&utm_campaign=easopinion
[2]. Voir http://reseau-environnement-sante.fr/2012/10/03/ressources/lettre-ouverte-des-ong-a-la-commission-europeenne-sur-le-mandat-attribue-a-lefsa-pour-definir-les-pe/ et http://reseau-environnement-sante.fr/2012/10/01/dossiers-par-themes/communique-de-presse-1er-octobre-2012-pe-manoeuvre-politique-pour-tuer-le-debat/ – Lire aussi à ce sujet http://www.stephanehorel.fr/efsa/
[3]. http://www.who.int/iris/bitstream/10665/78101/1/9789241505031_eng.pdf
[4]. http://www.generations-futures.fr/pesticides/etude-exppert-1-exposition-aux-pesticides-perturbateurs-endocriniens/
[5]. Le groupe de travail, chargé d’élaborer une stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens, se réunira le 22 mars de 14h à 18h.

Contacts presse
– Yannick Vicaire, chargé de mission, Réseau Environnement Santé, 06 08 75 50 15
– François Veillerette, porte-parole, Générations Futures, 06 81 64 65 58

WATER MAKES MONEY & VEOLIA

L’an dernier nous avions réalisé une cyber @ction de soutien au film pour obtenir son passage sur ARTE : voir le bilan
Affiche du film "Water Makes Money"

Le 14 février 2013 à 13h30 au Palais de Justice de Paris s’ouvrira le procès en diffamation intenté par le groupe Veolia contre le film Water Makes Money . Toutefois, seuls l’association La Mare aux canards, distributeur français du film, et Jean-Luc Touly, cadre de Veolia et protagoniste central du film, sont poursuivis. La procédure judiciaire du groupe contre les auteurs du film Water Makes Money – les réalisateurs Leslie Franke et Herdolor Lorenz – s’est en effet brisée contre le fait que la filiale allemande de Veolia a renoncé à déposer une plainte en Allemagne.

Le procès débutera par la projection du film. Veolia se dit diffamé par le film et a déposé plainte le 28 septembre 2010. Déjà, avant la première de Water Makes Money, un risque d’interdiction de la sortie du film via l’obtention d’une ordonnance provisoire existait. L’équipe du film a pallié ce danger en organisant une première simultanée dans 150 villes européennes. Le film a pu atteindre un large public et a été projeté publiquement près de 1000 fois. ARTE l’a programmé plusieurs fois et une nouvelle diffusion est prévue pour le 12 février prochain à 22H.

Veolia n’a pas pu empêcher le film et ce sont aujourd’hui La Mare aux canards, petite association qui n’est pas responsable du contenu du film mais uniquement de sa diffusion en France, et évidemment Jean-Luc Touly – qui s’est déjà battu dans beaucoup de procès avec son employeur et les a tous gagnés – qui sont envoyés devant le Tribunal correctionnel.

Lors de l’audience du 14 février 2013, Veolia contestera très probablement l’affirmation de Jean-Luc Touly selon laquelle le groupe lui aurait proposé un million d’euros pour qu’il renonce à publier son livre « L’eau des multinationales : Les vérités inavouables». Les autres passages poursuivis concernent l’utilisation du terme « corruption » et nullement les faits apparaissant dans le film.

La loi allemande empêche d’attaquer les protagonistes et le distributeur du film, seuls les réalisateurs pouvant être poursuivis. Or le groupe ne l’ose pas. Jean-Luc Touly et La Mare aux canards sont menacés de fortes demandes de dommages et intérêts. Et même s’ils sont relaxés en première instance, un groupe comme Veolia pourrait sans problème expédier la procédure à travers toutes les instances possibles…

Pour éviter cela, nous avons besoin entre autres d’un public aussi grand que possible !

– Toute information diffusée dans n’importe quel média, avant ou après le procès, pourra nous aider.
– Suivez l’exemple d’ARTE en organisant de nouvelles projections du film à l’occasion du procès.

Contribuez à ce que le procès du film, Water Makes Money, le 14 février, se déroule sous la surveillance d’un public le plus important possible.

L’équipe de Water Makes Money vous remercie

Journal des bonnes nouvelles du 20 décembre 2012

A quelques heures de la fin du monde Maya, les bonnes nouvelles sont trop rares pour vous en priver ;o)

OGM: après Séralini, l’Europe va mener des études à deux ans
La Commission reconnaît la nécessité de mener des études sur la vie entière de rats nourris avec des OGM. Elle cherche les crédits nécessaires. Un tournant après l’étude controversée du Professeur Séralini.

Pollution radioactive à la centrale de Golfech : victoire contre EDF
C’est une première ! Lundi 3 décembre, EDF a été condamnée par la Cour d’appel de Toulouse à 4000 euros d’amende pour de multiples négligences ayant conduit, en janvier 2010, au déversement de 450 litres d’effluents radioactifs dans le milieu naturel par la centrale nucléaire de Golfech. Une condamnation qui ouvre la voie à bien d’autres

Interdiction du Bisphénol A dans les contenants alimentaires :
le RES salue une avancée historique

Voir la revue de presse

EN SOUTIEN DE LA PROMULGATION DE LA LOI DES VICTIMES AU MEXIQUE

Le but de cette action était de faire pression sur le nouveau président mexicain, Enrique Peña Nieto, qui devait entrer en fonctions le 1er décembre, pour qu’il promulgue la Loi des Victimes , comme il s’y était engagé en tant que candidat. Le gouvernement mexicain est par tradition très sensible à l’opinion internationale et nous savions que, même si c’était une action modeste en France, cela pouvait avoir de fortes répercussions au Mexique…/…

Le 1er décembre, Peña Nieto est rentré en fonctions. Dans son discours d’investiture, il a parlé de 13 points prioritaires à mettre en place, la promulgation de la loi des victimes étant le 2ème . Nous pensons que notre cyberaction sur l’ambassade de Paris a pu peser sur le fait de l’avoir mis en tête du classement.
Cyber @ction mise en archives

Notre Dame Des Landes Rejoignez le millier de Cyber manifestants

Le fait de vous inscrire vous permettra de cyber-manifester votre soutien quand le besoin s’en fera sentir pendant tout le temps où vous resterez connectés

Journal des bonnes nouvelles de février-Mars 2012

12 février
Un arrêt historique : Le Conseil d’État reconnaît que le droit à l’hébergement d’urgence est une liberté fondamentale
http://www.cyberacteurs.org/quotidien/equotidien.php?id=513

Monsanto condamné

Pour la première fois en France, la responsabilité de la firme américaine dans la maladie d’un agriculteur est reconnue par la justice…

La firme d’agrochimie américaine Monsanto a été condamnée lundi, pour la première fois en France, pour l’intoxication d’un agriculteur. Paul François, cultivateur de céréales en Charente, avait assigné Monsanto en justice après avoir été intoxiqué par des vapeurs de pesticides qui seraient la cause de ses malaises et troubles neurologiques. Le tribunal de Lyon a tranché en sa faveur et Monsanto devra lui verser des dommages et intérêts après une expertise qui évaluera les préjudices subis par Paul François.
Le jugement du tribunal de grande instance de Lyon indique que «Monsanto est responsable du préjudice de Paul François suite à l’inhalation du produit Lasso», une décision qui pourrait ouvrir la voie à d’autres procès.

Rappel des faits :

En 2004, Paul François, agriculteur dans les Charente, a été intoxiqué par des vapeurs de l’herbicide Lasso de Monsanto. Il fut rapidement pris de nausées et d’évanouissements, puis d’une multitude de troubles l’obligeant à interrompre son activité pendant près d’un an: bégaiement, vertiges, maux de tête, troubles musculaires. Ses troubles persistants ont été reconnus en maladie professionnelle en 2008 et Paul François est désormais considéré comme invalide à 50%.

Une procédure en responsabilité civile contre Monsanto : Paul François a alors lancé une procédure en responsabilité civile contre Monsanto. L’audience a eu lieu le 12 décembre 2011, devant la 4è chambre civile du TGI de Lyon.

Une décision du TGI de Lyon saluée par Générations Futures : Le TGI de Lyon a rendu sa décision dans cette affaire ce lundi 13 février. « Générations Futures salue cette décision courageuse du TGI de Lyon.

La reconnaissance de la responsabilité de Monsanto dans cette affaire est essentielle : les firmes phytosanitaires savent dorénavant qu’elles ne pourront plus se défausser de leurs responsabilités sur les pouvoirs publics ou l’utilisateur et que des comptes leurs sont demandés. » Déclare François Veillerette, Porte Parole de Générations Futures. « C’est une étape importante pour tous les agriculteurs et les autres victimes des pesticides qui voient enfin la responsabilité des firmes mise en cause dans les maladies douloureuses qui les touchent et leurs préjudices indemnisées ». Ajoute t’il.

2 Mars
Le bisphénol A désormais interdit dans les emballages d’aliments

LA COUR ADMINISTRATIVE D’APPEL DE LYON DONNE RAISON AUX OPPOSANTS AU PROJET D’INCINÉRATEUR DE CLERMONT-FERRAND

à lire sur l’e-quotidien du jour
http://www.cyberacteurs.org/quotidien/equotidien.php?id=527

13 mars
Le Japon achève sa campagne baleinière avec un butin décevant
Le Japon a annoncé vendredi la fin de sa campagne annuelle de pêche à la baleine dans l’Antarctique, avec un tiers seulement du nombre de cétacés qu’il comptait capturer, en raison des actes de sabotage des militants écologistes.
la suite dans le bilan de la Cyber @ction
http://www.cyberacteurs.org/archives/archive.php?id=472

Chaîne humaine : une mobilisation historique pour la sortie du nucléaire !
60 000 manifestants de Lyon à Valence
2000 à Bordeaux
un millier au Faou (29)
un millier à Fessenheim (68)
500 à Bayonne….
à lire sur l’e-quotidien de lundi
http://www.cyberacteurs.org/quotidien/equotidien.php?id=533
et celui de mardi
http://www.cyberacteurs.org/quotidien/equotidien.php?id=534

Pesticides: La toxicité du Roundup de Monsanto doit être réévaluée

Le Conseil d’Etat donne raison à notre partenaires l’Association Générations Futures
http://www.conseil-etat.fr/node.php?articleid=2576

19 mars
interdiction du maïs OGM
La toute première ville à l’unanimité débarrassée des champs électromagnétiques est espagnole
à lire sur l’e-quotidien du jour
http://www.cyberacteurs.org/quotidien/equotidien.php?id=537 

Journal des bonnes nouvelles du 13/10/11

Evo Morales suspend un projet de construction d’autoroute en Amazonie

Le Président Bolivien Evo Morales a fait cesser les travaux de construction d’une autoroute en Amazonie lundi, afin d’apaiser les tensions après un mois de manifestations et des échauffourées entre la police et les manifestants.

Le Président Morales a déclaré que les travaux de cette autoroute de 300 kilomètres de long ne reprendront pas à moins que cela ne soit approuvé par un referendum organisé dans les deux provinces que la nouvelle autoroute doit relier.

Bisphénol A: l’Assemblée vote l’interdiction dans les contenants alimentaires

L’Assemblée a voté mercredi une proposition de loi PS soutenue par le gouvernement interdisant le bisphénol A dans les contenants alimentaires à compter de 2014, mais dès 2013 pour les contenants alimentaires de produits destinés aux enfants de moins de 3 ans

Complément au bilan du 3è trimestre 2011

pour une prise en compte de tous les aspects de la pollution dans le calcul du bonus malus écologique
http://www.cyberacteurs.org/cyberactions/presentation.php?id=299
Le bilan de la cyber@ction est là
http://www.cyberacteurs.org/forum/viewtopic.php?f=68&t=11024

Les pétitions contre l’expérimentation animale
« Deux cents lémuriens au Biopark d’Archamps, combien à Marseille ? »
http://www.cyberacteurs.org/actions/presentation.php?id=21

« Pour une utilisation plus éthique de l’argent public dans le domaine de la recherche »
http://www.cyberacteurs.org/actions/presentation.php?id=208

ont leurs bilans publiés là
http://www.cyberacteurs.org/forum/viewtopic.php?f=68&t=11025

Bilan de la cyberaction : NITRATES NIDS D’ALGUES VERTES
http://www.cyberacteurs.org/archives/archive.php?id=396

Vous aviez été plus de 5300 à participer à la consultation organisée juste avant l’été par le Ministère de l’Ecologie de relever le plafond d’épandage d’azote, fixé depuis 2001 à 170 kg par ha de surface épandable, à 170 kg d’azote par ha de surface agricole utile,
soit une augmentation de 20 à 40 % des quantités jusqu’ici autorisées !

Cette mobilisation n’a pas suffi puisque un décret assouplissant les normes d’épandage des effluents d’élevage est paru, le 11 octobre, au Journal officiel.

La parution de ce décret intervient alors que la commission européenne exige de la France, dans une lettre du 17 juillet dernier, des explications sur sa politique de prévention des marées vertes.
Voir la revue de presse du 13/10/
http://www.cyberacteurs.org/quotidien/equotidien.php?id=429