Taxer les flux contre la montée des flots

Pour un plan marshall européen de la transition financé par la taxation des flux internationaux

Alors que les records de température sont pulvérisés en Australie, que les inégalités alimentent la montée des nationalismes, le système économique mondial continue à prospérer en jouissant d’une détaxation des flux insupportables pour la planète et pour ses habitants.

Qui serait d’accord de profiter des européennes pour mener une grande campagne Pour un plan marshall européen de la transition financé par la taxation des flux internationaux ?

Quid d’une liste citoyenne pour le revendiquer et obliger les partis se prétendant écologistes à s’unir pour peser dans un débat vital pour la survie de l’humanité qui n’e peut plus des querelles d’égos et de chapelles.

Merci de vos avis

Alain Uguen

Australie. Records de température pulvérisés. Des chauve-souris qui tombent des arbres, des poissons qui meurent en masse, des humains qui ne se sentent pas bien: une vague de chaleur extrême frappe l’Australie depuis plusieurs semaines. A certains endroits, la température nocturne ne descend pas en dessous de 36°C et elles sont montées jusqu’à 49,5°C à Port Augusta, 47°C à Adélaïde ou 44°C à Melbourne. Certaines centrales thermiques ont dû être mises à l’arrêt.

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La Fnaut dénonce les subventions publiques dont bénéficie le transport aérien

La Fédération nationale des associations d’usagers des transports demande à l’Etat de mettre un terme à l’exonération de la taxe sur le carburant dont bénéficient les vols intérieurs ainsi qu’aux subventions publiques versées aux aéroports déficitaires.

Les aides publiques au transport aérien en France métropolitaine s’élèvent à 505 millions d’euros par an, selon une évaluation présentée ce vendredi 11 janvier par Fédération nationale des associations d’usagers des transports (Fnaut). L’étude, réalisée pour la Fnaut par Jacques Pavaux, détaille les aides. La Fnaut réclame la fin de deux d’entre elles : l’exonération applicable au carburant des vols intérieurs et le subventionnement de la quarantaine d’aéroports non rentables et qu’elle juge sans avenir. Pour la fédération il s’agit d’une question d’équité entre les modes de transport.

335 millions d’euros d’exonération de TICPE

La première forme d’aide pointée par l’étude est l‘exonération de taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) dont bénéficient les vols intérieurs. Elle s’élève à 335 millions d’euros par an. La directive de 2003 laisse la possibilité aux Etats membres de taxer le carburant des vols intérieurs et, si le pays d’arrivée l’accepte, celui des vols internationaux. Aujourd’hui certains pays taxent déjà leurs vols intérieurs : Allemagne, Suède, Suisse, Pays-Bas, Etats-Unis, Brésil et Japon. Mettre un terme à cette exonération reviendrait à taxer à hauteur de 50 euros l’hectolitre de carburant aérien (en appliquant la taxe payée par les avions privés). “Il faut choisir le bon moment politique et commencer par un niveau de taxe peu élevé“, suggère Jacques Pavaux, évoquant 10 euros par hectolitre. Une taxation des billets d’avion pourrait être une alternative pour étendre la fiscalité aux lignes aériennes internationales sans contrevenir au droit européen qui restreint la possibilité de taxer leur consommation de carburant.

A cela s’ajoutent 25 millions d’euros versés aux compagnies aériennes qui opèrent des lignes en obligation de service public (OSP). L’Etat impose un service minimal aux compagnies, dans le cadre d’un appel d’offres européen, pour desservir un territoire enclavé. En contrepartie, une subvention est accordée au transporteur aérien pour assurer la rentabilité de la ligne. Il s’agit essentiellement de lignes au départ de Paris qui desservent des villes moyennes : Agen, Aurillac, Brive, Castre, Le Puy-en-Velay, Limoge, Périgueux, Rodez et Tarbes. Cette aide est comprise entre une vingtaine d’euros par passager (pour les lignes Paris-Tarbes et Paris-Rodez) et plus de 200 euros par passager (Paris-Périgueux et Paris-Le Puy).

Pas de perspective de développement à long teme

Les compagnies aériennes ne sont pas les seules à percevoir des aides. Les aéroports bénéficient aussi de 170 millions d’euros par an (sur la base des chiffres disponibles jusqu’en 2012). Ces aides sont essentiellement versées sous forme de subventions versées par l’Etat et les collectivités territoriales pour éponger les pertes des plus petits aéroports. Celles-ci sont évaluées à 95 millions d’euros par an. Sur ce point, la Fnaut estime que “mieux vaudrait fermer les nombreux aéroports régionaux non rentables”, plutôt que de fermer les lignes ferroviaires non rentables, comme le propose le rapport Spinetta. Aujourd’hui, la réglementation européenne prévoit la fin de ces aides publiques en 2024.

En France le trafic est concentré sur 10 aéroports qui gèrent 90% du trafic. Les 76 autres ont souvent trop peu de passagers pour être rentables. Aucun aéroport n’est bénéficiaire en dessous d’un million de passagers par an, montre l’étude. Près de soixante d’entre eux n’atteignent pas ce seuil… Les 24 aéroports de moins de 25.000 passagers par an cumulent une perte de 26 millions d’euros par an, soit 163 euros par passager. Le total des 61 plus petits (jusqu’à 1,2 million de passagers par an) s’élève à 103 millions d’euros. “La quarantaine d’aéroports métropolitains dont le trafic est inférieur à 50.000 passagers par an n’ont aucune perspective de développement à long terme”, explique Jacques Pavaux.

Les aéroports bénéficient aussi de 19 à 25 millions d’euros par an de subventions d’investissement (équipements et infrastructures). Ils profitent en outre d’une réduction de deux tiers de la valeur locative prise en compte pour le calcul de la taxe foncière, ce qui représente un soutien de plus de 50 millions d’euros par an. A cela, il convient d’ajouter les coûts nécessaires à leur fonctionnement et qui sont supportés par la collectivité : le contrôle aérien, les douanes et la police aux frontières. Reste enfin la sécurité (filtrage des passagers) dont le coût est essentiellement payé par les passagers des grands aéroports par le biais d’un système de péréquation appliqué à la taxe d’aéroport.

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10 réflexions au sujet de « Taxer les flux contre la montée des flots »

  1. OUI bien sûr mais commencer par la base: les 80 kms à l’heure sont bénéfiques en terme environnemental, financier et sécuritaire et tout cela au prix d’un allongement de parcours minime. Les mesures s’adressant au haut du panier se justifieront alors sans réplique. La base n’a pas d’autre moyen de s’impliquer que le vote PUIS la défense des mesures justes.

  2. D’accord pour taxer les flux internationaux. Il faudrait concevoir une taxe kilométrique
    (proportionelle au nombe de km parcourus). Je suis toujoours choqué quand je vois sur les étals des supermarchés des fruits ou des légumes ayant été cultivés à des milliers de km. D’ailleurs cela se fait toujoours au détriment des agriculteurs (africains, latino-américains ou asiatiques) qui perdent l’usage de leurs terres au bénéfice des multinationales de l’agro-alimentaires.

  3. Taxer les fluxs ne commencerait -il pas avec la suppression des remises et détaxes sur les carburants des
    – transports routiers lourds> 19t
    – agriculteurs/les plus gros tracteurs consomment plus !
    – des avions, bateaux lourds, portes containers,

    Et taxer les sociétés autoroutières/la route est gratuite,l’autoroute favorise la consommation
    ….et taxer les FLUXS FINANCIERS,depuis le temps qu’on en parle!

  4. Toutes ces réflexions sont très bien. Mais ne devons-nous pas déjà commencer par réaliser que nous vivons au milieu de quantité de personnes qui sont encore dans un individualisme très poussé et qu’il faudrait déjà commencer par une forme d’éducation non seulement citoyenne mais universelle.
    Comment ? J’avoue ne pas avoir la solution si ce n’est de faire du mieux que je peux, de faire ma petite part quotidienne de colibri.

  5. Il est vrai que les flux financiers sont out de taxes ! mais quels sont les ignobles responsables des lois protectionnistes ? toujours les mêmes ! il serait temps de les mettre dehors ! avec eux toujours en place, pas moyen de modifier !

  6. Idée:
    Plutôt que de taxer “sec” les flux et les faire entrer dans “trou noir” de la caisse Bercy, il serait plus efficace de disposer une option libératoire pour investissent dans l’économie réelle, la transition énergétique en l’occurrence, en veillant à ce que les sommes soient RELLEMENT affectées à ces nécessaires investissement.
    Éviter le coup de la vignette automobile destinées à financer le 4ème âge dont on ne sais si nos ainés en ont réellement eu le bénéfice..
    Bien à tous
    Michel vanquaethem

  7. De toute évidence , quant on limite les automobiles à 80 et que les carburants automobiles contiennent 60 pourcent de taxes .On tape sur les faibles et ce ne sont p as eux qui posent le problème qui génère toute cette pollution et ce CO2 !!!

    Vivement une large pétition pour taxer les vrais pollueurs!
    Avions: Kérozene hors taxes !!
    Portes containers fuel soufré, lourd polluant et hors taxes !!
    Camions Français et étrangers, défoncent nos route et paient le carburant moins cher que le particulier.
    Tout ceci constitue une subvention aux délocalisations. Transports moins cher = travail effectué ailleurs et pollutions généralisées.

  8. OUI, une transition écologique ne se fera pas sans un sérieux coup de pouce financier. Et OUI taxer les flux financier, c’est trouver l’argent là où il circule. C’est demandé depuis longtemps par nombre de personnes car les magouilles sur l’argent concernent les plus riches.
    Mais aussi taxer le kérosène des avions au moins autant que l’essence. Ce sont les plus aisés qui voyagent en avion et ce mode de transport basé sur le pétrole doit être limité.

  9. Taxer les carburants ok mais pour se déplacer SANS POLLUER avec quelle énergie ? LES BATTERIES élécriques ( qu’en feront nous après usage) IL EXISTE L ELEMENT HYDROGENE qui serait la SOLUTION si les décideurs ( industriels et autres ingénieurs ) et nos dirigeants en avaient la VOLONTE !
    Quand à comparer les prix avions et le train : pour circuler en Europe l ‘ avion est moins onéreux ! mais pollue !!

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