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Bilan de la cyberaction : POLLUTAXE CARBONE ET REVENU CLIMAT SOLIDAIRE
Mise en ligne du 18/11/2019 au 14/06/2022
La « taxe carbone » avait déclenché la colère des « gilets jaunes » en 2018.
Le gouvernement ne prévoit pas de l’augmenter, malgré l’urgence climatique.
Plusieurs associations estiment qu’il est possible de créer une taxe plus juste, qui pèserait moins sur les plus modestes.
Bilan de la cyberaction :
2168 participants
Présentation de la cyberaction :
C'était « la » mesure qui avait mis le feu aux ronds-points, le 17 novembre 2018. A l'époque, la hausse prévue de la taxe carbone, qui fait partie des taxes sur le carburant, devait conduire à une augmentation du prix à la pompe (+4 centimes d'euro au litre pour l'essence, +7 centimes pour le diesel). Insupportable pour des milliers de Français, qui avaient enfilé leurs gilets jaunes et lancé un mouvement d'ampleur. Quelques semaines plus tard, face à la fronde, Edouard Philippe avait finalement annulé la hausse prévue. « Aucune taxe ne mérite de mettre en danger l'unité de la Nation » expliquait alors le Premier ministre.
Aujourd'hui, la taxe n'a pas disparu : elle est toujours fixée à 44,6 euros par tonne de CO2, ce qui représente environ 0,10 euro par litre de carburant. Le gouvernement, conscient du risque politique, exclut pour l'instant toute nouvelle augmentation. Mais aura-t-il le choix dans les prochaines années ? Dans un rapport publié en septembre, le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO), organisme rattaché à la Cour des comptes, proposait en effet « la reprise d'une trajectoire de fiscalité carbone, tant cet outil paraît conditionner l'atteinte des objectifs environnementaux ». Autrement dit, pour respecter ses engagements climatiques, la France ne pourra pas faire l'économie d'une hausse de la taxe carbone. Mais comment y parvenir sans provoquer une nouvelle colère sociale ?
Une taxe trop injuste ?
Pour tenter de concilier ces deux approches « fin du monde » et « fin du mois » , Oxfam, le Secours Catholique et le Réseau action climat (RAC) ont présenté un plan de bataille lors d'une conférence de presse ce mercredi. « La taxe carbone reste un outil important pour lutter contre le changement climatique, mais dans sa forme actuelle, elle est injuste, car elle pèse davantage sur les ménages modestes » a expliqué Meike Fink, responsable transition climatique juste au RAC. En effet, en proportion de leurs revenus, les 20 % des ménages les plus modestes payent 2,6 fois plus de taxe carbone que les 20 % des ménages les plus aisés.
Afin d'en finir avec cette « imposition régressive », le Réseau action climat demande donc la mise en place d'un « revenu climat ». Il consisterait à redistribuer une partie du produit de la taxe carbone entre 8 et 9 milliards d'euros à une partie des ménages. Cette redistribution prendrait la forme d'un crédit d'impôt pour ceux qui sont imposables, ou d'un simple chèque du Trésor public pour les ménages non-imposables. Cette proposition a d'ailleurs fait l'objet d'un amendement au projet de loi de finances (PLF) de 2020, mais elle a été rejetée par le gouvernement. L'exécutif affirme qu'il veut laisser le temps à la convention citoyenne pour le climat (composée par des Français tirés au sort) de se prononcer avant de se décider.
Un simulateur dédié
En attendant, le RAC a aussi dévoilé ce mercredi un simulateur de son « revenu climat ».
http://reseauactionclimat.org/calculateur-taxe-carbone-juste/
« Dans notre scénario, ce revenu serait concentré sur les 50 % des ménages les plus modestes, avec un effort particulier pour les plus pauvres », précise Quentin Parrinello, responsable plaidoyer Justice fiscale à Oxfam.
A partir de quelques informations (revenus et composition du foyer, kilomètres parcourus en voiture, taille de l'habitation), le calculateur permet de connaître le montant virtuel de son crédit d'impôt ou de son chèque, si le « revenu climat » était mis en place. Par exemple, un couple avec deux enfants vivant dans un 80 m2 et percevant un revenu total annuel de 17.000 euros (non-imposable) aurait droit à un chèque de 410 euros, ce qui lui offrirait un gain de pouvoir d'achat par rapport à ce que lui coûterait la taxe carbone (201 euros). Coût total de la mesure : environ 4 milliards d'euros, qui seraient prélevés sur les recettes de la taxe carbone.
« La redistribution pour les plus modestes, c'est une bonne chose, cela permet d'accompagner les personnes, a jugé Priscillia Ludosky, figure des « gilets jaunes » présente lors de la conférence de presse. Sans cela, cette taxe est punitive car elle sanctionne les personnes qui n'ont pas accès aux transports en commun. »
Une fois la part prélevée pour la redistribution, le reste des recettes de la taxe carbone pourrait, selon le RAC, financer directement la transition écologique. Aujourd'hui, ce n'est pas le cas : la majeure partie (environ 80 %) de ce que rapporte la taxe carbone est affectée au budget général de l'État, aux départements et aux régions.
Cette demande d'une taxe « plus juste » n'est qu'une première étape. « La taxe carbone ne couvre que 46 % des émissions de la France, puisqu'elle exclut les grandes entreprises, qui sont soumises au régime des quotas européens » rappelle Daphné Chamard-Teirlinck, chargée de projet Mobilité inclusive et durable au Secours catholique. Or, le prix de la tonne de CO2 sur ce marché est aujourd'hui de 25 euros, quasiment deux fois moins que le niveau défini par la taxe (44 euros par tonne).
Le gouvernement temporise
Faute de pouvoir agir au niveau européen, les associations membres du RAC appellent donc la France à supprimer « toutes les subventions directes et indirectes aux énergies fossiles d'ici à 2022 ». Cela passe notamment par la suppression de nombreuses niches fiscales jugées défavorables à l'environnement, notamment les niches sur le carburant, et dont le coût pour l'État est estimé entre 14 et 15 milliards d'euros par an.
Un amendement porté par la majorité LREM, qui prévoyait d'en finir avec ces niches fiscales d'ici à dix ans, a bien été adopté en commission le mois dernier… avant d'être rejeté en séance plénière.
http://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/amendements/2272A/CION_FIN/CF1253
Pour se justifier, « le ministre de l'Economie, Bruno Le Maire, s'est engagé à répondre à cette problématique dans le cadre du « pacte productif » présenté d'ici à la fin de l'année » indiquait le journal Les Echos. Sur la taxe carbone comme sur le sujet des niches fiscales défavorables à l'environnement, l'exécutif semble vouloir temporiser à tout prix.
Nous vous proposons d'interpeller le Ministre de l'économie et votre député
CONTRIBUTION CLIMAT SOLIDAIRE REVENU CLIMAT
https://reseauactionclimat.org/wp-content/uploads/2019/04/dossier-fiscalite-rac.pdf
Un revenu climat pour faciliter la transition énergétique versé à 50 % des Français ?
https://www.quelleenergie.fr/magazine/economies-energie/revenu-climat-pour-faciliter-la-transition-energetique-verse-a-50-pourcent-des-francais/
La lettre qui a été envoyée :
Madame, Monsieur
Pour respecter ses engagements climatiques, la France ne pourra pas faire l'économie d'une hausse de la taxe carbone sur l'ensemble de ses émissions. Cette pollutaxe se doit d'être solidaire par la mise en place d'un « revenu climat ». Il consisterait à redistribuer une partie du produit de la taxe carbone à une partie des ménages.
Cette redistribution prendrait la forme d'un crédit d'impôt ou de chèques du Trésor public ciblés sur les dépenses d'économie d'énergie, de transports en commun ou d'alimentation bio pour les ménages non-imposables.
Attentif à vos décisions je vous prie d'agréer mes salutations citoyennes solidaires.
37 commentaires
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https://www.lemonde.fr/politique/article/2023/05/22/jean-pisani-ferry-appelle-dans-un-rapport-a-financer-plus-equitablement-la-transition-climatique_6174327_823448.html
Alain UGUEN
Le 27/05/2023 à 09:05:48
Yves et Danièla Grellier
Le 24/03/2021 à 16:53:35
claude cercley
Le 24/03/2021 à 12:59:26
https://www.dna.fr/environnement/2021/03/23/taxe-poids-lourds-quinze-ans-de-renoncement-ca-suffit?fbclid=IwAR22VAJy8jxVf51KHz7C9zg1hQIy8Kv9PlfsHiZyncVQe-iib4yfwVbxXn8
Alain UGUEN
Le 24/03/2021 à 08:08:02
Lionel Forment
Le 15/03/2021 à 21:29:52
Hélène Grunert
Le 13/03/2021 à 16:37:48
ANNIE CROZIER
Le 12/03/2021 à 20:45:42
DOMINIQUE BOUTS
Le 12/03/2021 à 14:49:44
Il ne servirait à rien que les Etats membres de l’Union européenne s’imposent des règles très strictes de production, si dans le même temps, ils importent des produits qui génèrent du carbone. C’est pourquoi, le Parlement européen a adopté, mercredi 10 mars 2021, une résolution sur un mécanisme européen d’ajustement des émissions de carbone aux frontières compatible avec l’OMC par 444 voix pour, 70 contre et 181 abstentions.
Les députés soulignent que ce mécanisme devrait être compatible avec l’OMC et ne pas être utilisé à mauvais escient comme un outil visant à renforcer le protectionnisme. Il doit donc être conçu précisément pour répondre aux objectifs climatiques. Les recettes générées devraient être utilisées dans le cadre d’un panier de recettes propres, pour renforcer le soutien aux objectifs du pacte vert dans le cadre du budget de l’UE, ajoutent-ils. Le nouveau mécanisme devrait faire partie d’une stratégie industrielle européenne plus large et couvrir toutes les importations de produits couverts par le système d’échange des quotas d’émission de l’UE ( SEQE-UE). Les députés ajoutent que dès 2023, suite à une étude d’impact, il devrait couvrir le secteur énergétique et les secteurs à forte intensité énergétique tels que ceux du ciment, de l’acier, de l’aluminium, du raffinage de pétrole, du papier, du verre, des produits chimiques et des engrais, qui continuent de bénéficier de quotas gratuits en quantités importantes et représentent encore 94% des émissions industrielles de l’UE.
La Commission devrait présenter une proposition législative relative à ce mécanisme au second trimestre de 2021, dans le cadre du pacte vert européen, ainsi qu’une proposition sur la manière d’inclure les recettes générées dans le financement d’une partie du budget de l’UE.
https://www.europarl.europa.eu/news/fr/press-room/20210304IPR99208/mettre-un-prix-carbone-sur-des-importations-pour-relever-l-ambition-mondiale
Alain UGUEN
Le 12/03/2021 à 10:55:47
Au total, 78 % des Français sont favorables à une taxe carbone sur le transport aérien
L’enquête de la BEI sur le climat met en lumière comment les Français perçoivent les responsabilités et les solutions politiques en matière de lutte contre le changement climatique. Elle fait notamment ressortir les résultats suivants :
- 78 % des Français soutiennent une taxe carbone sur le transport aérien ;
- 67 % sont favorables à une interdiction des vols court-courriers ;
- 60 % appuient une augmentation du prix des aliments et des marchandises à forte empreinte carbone ;
- 93 % sont favorables à l’enseignement des changements climatiques et du tri sélectif dans les établissements scolaires.
https://cdurable.info/Enquete-de-la-BEI-sur-le-climat.html
Alain UGUEN
Le 28/03/2020 à 08:30:33
Fabienne tanon
Le 09/03/2020 à 14:25:29
vous être en passe de remettre en cause le dogme de l'UE : la totale liberté du commerce qui favorise .. la rente – et la fausse proposition des prix les plus bas.
Ce dogme interdit que les États s'accordent sur RIEN. Pas sur les taxes/impôts, pas sur les conditions de travail, pas sur les subventions aux entreprises, ...
Les seuls droits sont les CONDITIONS des marchés, ce qui déterminent des normes.
C'est d'ailleurs le gros souci dans les Traités internationaux.
Avec une taxe sur le carbone ou autre, ‘on’ déroge au dogme.
Comme si par un extraordinaire pouvoir nouveau on pouvait y déroger.
Comme si l’UE prenait en compte une nouvelle contrainte.
Ce changement de paradigme est loin d’être anodin.
Et je cherche en vain un lieu de débat ou de décision qui se permet de changer ce dogme.
Rappel douloureux : le marché n’a pas à tenir compte des effets sur le chômage.
Le capital n’ayant pas de contrainte va chercher ailleurs sa rentabilité. C’est légal de priver les populations de travail sous prétexte de prix.
C’est légal de transférer la richesse ailleurs donc d’en spolier les auteurs (la population avec ses impôts et son activité...) pour que les capitalistes se gavent.
C’est le dogme.
En le changeant par une taxe généralisée, commune, ce dogme explose.
Une contrainte nouvelle de prix (et non plus de norme) s’impose.
Qui a discuté de ce changement ?
Qui a approuvé ce changement ?
Le Traité constitutionnel (refusé par les français) est donc remis en cause.
Ce fait ne semble déranger personne et je ne parviens pas à le comprendre.
Sinon que la dictature des rentiers est devenue une norme.
J’ai quelques propositions alternatives qui remettent en question le dogme.
jean
Le 04/03/2020 à 12:10:46
Gisele LUBARDA
Le 04/03/2020 à 10:41:28
daniel san
Le 04/03/2020 à 10:38:14
https://lesfrancais.press/le-dossier-de-la-taxe-carbone-aux-frontieres-progresse/
Alain UGUEN
Le 02/03/2020 à 14:24:58
Roland COMTE
Le 11/12/2019 à 12:23:46
BNP est dans le coup (Bousorama)
Edmond Dobryk
Le 10/12/2019 à 18:34:49
Eric JAOUEN
Le 08/12/2019 à 12:18:41
Un moyen de changer les choses modifier la TVA, réduise ou supprimer pour les produits de premières nécessités.Réduit pour les produits les moins sales (bio,écolabel,label rouge)et augmenter pour le futiles et les moins important (loisir,sports,...).
Que chacun puissent manger!!!
vincent tisserand
Le 24/11/2019 à 12:52:14
Il apparait évident que cette taxation doit en priorité toucher les secteurs les plus polluants comme le transport de marchandises (camions, avions et bateaux) et le transport aérien en général, ainsi que les véhicules à forte cylindrées plutôt que d'ajouter une taxe inégalitaire sur les énergies.
Flip
Le 21/11/2019 à 19:42:30
Roland COMTE
Le 21/11/2019 à 18:40:23
Et profiter du changement de direction de la SNCF (ouf) pour redonner à ce moyen de transport ses lettres de noblesse, à savoir LA fonction de SERVICE PUBLIC, qu'a fait disparaître la vision exclusivement commerciale de ces dernières années...
Anne
Le 20/11/2019 à 19:29:21
Gabriel Berthomieu
Le 20/11/2019 à 17:19:31
Gabriel Berthomieu
Le 20/11/2019 à 17:06:10
Mais il est évident que les plus riches doivent payer plus étant donné qu'ils polluent beaucoup plus que les pauvres, qui n'ont pas de 4x4 et ne prennent pas l'avion.
merde trop tard j'ai signé...
Christian Perez-Gil
Le 19/11/2019 à 23:13:40
pour les avions, les bateaux les salopards disent qu'ils ne peuvent pas payer alors qu'ils trimballent que des faignants de TOURISTES!
les poids lourds qui consomment du gaz oil bien moins cher puisqu'ils disposent de pompes réservé (S21 ) et que l'on pourrait mettre sur rails c'est les mêmes lamentations !
la déforestation que les grandes banques finance pour l'huile de palme, l'or, le pétrole ..
les chintock qui pollue avec leur centrale à charbon
les Allemands avec celles au lignite etc etc !!!!!!!!!!!
ALAIN MAURICE DROUVILLE
Le 19/11/2019 à 16:13:05
Francis LE BRIS
Le 19/11/2019 à 15:47:37
En effet, comment supporter une taxe supplémentaire sur un produit dont beaucoup ne peuvent se passer actuellement dans leur (sur)vie quotidienne, leur travail, (pour toutes les raisons et choix politiques erronés que l'on sait) quand on n'a pas de quoi s'acheter un yaourt à la fin du mois ? Quand les banques, les organismes de crédit et les propriétaires sont à l'affût ?
A ce propos, je vous invite à regarder ce beau documentaire "Jaune de colère"
https://www.youtube.com/watch?v=qkiYtAHPN2I
Enfin, j'exprime ici mon opposition à une taxe écologique qui toucherait principalement les particuliers. Vous savez bien que les agriculteurs (FNSEA en tête de cortège), les transporteurs, les grandes entreprises, le BTP, les compagnies maritimes et aériennes, bref les lobbies habituels, obtiendraient dérogations et exonérations !
Frawald qui n'oublie pas d'où elle vient.
Frawald
Le 19/11/2019 à 09:42:59
Relativement à l'énergie, il vaudrait mieux investir dans la recherche sur "l'Energie Libre" ! Cf. Nikola Tesla il y a plus d'un siècle !
Lenou
Le 18/11/2019 à 18:47:02
Plutôt que de nouvelles "taxes" s' ajoutant à d' autres qui provoquent un réflexe pavlovien de rejet a priori , osons promouvoir l' idée de " rationnement " , sur base égalitaire , des consommations énergétiques fossiles , comme le préconise depuis longtemps , par ex , un Yves Cochet s' appuyant sur l'expérience cubaine et comme la généralisation des paiements par cartes
jacques Bonnet
Le 18/11/2019 à 18:27:26
Mais rendre les transports liés au travail moins cher conduit à l’augmentation des distances habitation/travail. Quoi y faire? Rendre le logement sur place moins cher,
Maurice Bérard
Le 18/11/2019 à 17:12:28
Il faudrait aussi éviter de faire payer deux fois les citoyens les plus ordinaires: une fois pour les infrastructures et la voiture indispensable sur "les territoires" puis, pour couronner le tout, la taxe!Et la relocalisation s'impose pour de nombreux services publics et pour des emplois.
geronimo
Le 18/11/2019 à 17:06:41
Je n'ai pas l'intention de signer pour réclamer une taxe même plus juste.. Et parler encore de gagner en 'pouvoir d'achat' me semble bien dépassé. Aujourd'hui on ne peut plus rêver que de l'écroulement de toutes les monnaies.. pour mettre un terme à la 'milliarderie' galopante. Et nos luttes passent a minima par un très net coup de frein : tourner sept fois les sous dans son porte-monnaie pour tout achat susceptible d'engraisser l'un ou l'autre de nos bourreaux. Privilégier ce qui est petit et propre, chercher toujours l'échange, le gratuit, l'occasion. Il est peu probable que l'oligarchie ait un sursaut de conscience, elle ne cédera jamais rien de son confort, et persistera à s'accaparer la vie de tous en commençant par les plus faibles. Elle nous passera dessus et quand elle commencera à comprendre le peu de temps qu'elle a gagné il sera trop tard pour elle aussi. Car son intelligence n'est pas profonde elle n'est que rusée et formatée à satisfaire une avidité pathologique, un orgueil héréditaire, une peur incontrôlée. Retirer nos sous des banques dès qu'ils y arrivent ? Pourquoi pas ? Les transformer en monnaies locales pour qu'ils restent le plus longtemps possible hors des banques, c'est déjà ça, n'acheter que le strict minimum, pour beaucoup ça ne va rien changer, pour d'autres ça peut devenir un défi très ludique et nous verrons bien l'effet que ça aura.. Et pour mettre en ½uvre et supporter tout ça créons du lien, rencontrons-nous, parlons-nous, faisons des trucs ensemble, car c'est une source de plaisir et de joie et ça aide (prenons modèle sur l'Afrique qui n'a rien mais qui a toujours le sourire et un vrai sourire, pas celui des banquiers d’affaire) ; mais surtout il faut faire des lois, demander des lois, imposer des lois par des grèves générales, par des révoltes permanentes : une révolution permanente. Sortons un peu plus de chez nous.
Andrée B
Le 18/11/2019 à 16:44:20
Je n'ai pas l'intention de signer pour réclamer une taxe même plus juste.. Et parler encore de gagner en 'pouvoir d'achat' me semble bien dépassé. Aujourd'hui on ne peut plus rêver que de l'écroulement de toutes les monnaies.. pour mettre un terme à la 'milliarderie' galopante. Et nos luttes passent a minima par un très net coup de frein : tourner sept fois les sous dans son porte-monnaie pour tout achat susceptible d'engraisser l'un ou l'autre de nos bourreaux. Privilégier ce qui est petit et propre, chercher toujours l'échange, le gratuit, l'occasion. Il est peu probable que l'oligarchie ait un sursaut de conscience, elle ne cédera jamais rien de son confort, et persistera à s'accaparer la vie de tous en commençant par les plus faibles. Elle nous passera dessus et quand elle commencera à comprendre le peu de temps qu'elle a gagné il sera trop tard pour elle aussi. Car son intelligence n'est pas profonde elle n'est que rusée et formatée à satisfaire une avidité pathologique, un orgueil héréditaire, une peur incontrôlée.
Retirer nos sous des banques dès qu'ils y arrivent ? Pourquoi pas ? Les transformer en monnaies locales pour qu'ils restent le plus longtemps possible hors des banques, c'est déjà ça, n'acheter que le strict minimum, pour beaucoup ça ne va rien changer, pour d'autres ça peut devenir un défi très ludique et nous verrons bien l'effet que ça aura.. Et pour mettre en ½uvre et supporter tout ça créons du lien, rencontrons-nous, parlons-nous, faisons des trucs ensemble, car c'est une source de plaisir et de joie et ça aide (prenons modèle sur l'Afrique qui n'a rien mais qui a toujours le sourire et un vrai sourire, pas celui des banquiers d’affaire) ; Et surtout il faut faire des lois, demander des lois, imposer des lois par des grèves générales, par des révoltes permanentes : une révolution permanente. Sortons un peu plus de chez nous.
Andrée Battaglieri
Le 18/11/2019 à 16:41:00
Bien à vous
Christian Colombet
Le 18/11/2019 à 11:45:35
Christian Rozé
Le 18/11/2019 à 11:10:04
| GRAPHISTE : Mary-Morgane |
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Michel Decollogne
Le 01/06/2023 à 03:01:29