Cyberaction : Qui produit l'ammoniac qui trop nuit à ma niaque ?

La Timac Agro condamnée pour avoir pollué l’air des Malouins

C’était le point de départ de la toute première enquête de Splann ! sur la pollution de l’air à l’ammoniac : la Timac Agro, filiale du géant des fertilisants Roullier, a développé en toute discrétion sa fabrication d’engrais azotés, sur le port de Saint-Malo (35). L’entreprise vient d’être condamnée par le tribunal judiciaire de Brest, pôle régional pour les atteintes à l’environnement, le 22 février 2024, pour ses pollutions répétées de l’air et de l'eau en Ille-et-Vilaine et en Charente-Maritime.



À Saint-Malo, les rejets d'ammoniac dans l'air ont été récurrents entre 2018 et 2021, atteignant parfois 10 fois les seuils autorisés. La Timac devra donc verser un total de 127.000 € de dommages et intérêts à quatre associations de défense de l'environnement : Eau et rivières de Bretagne, France Nature environnement, Bretagne vivante et Nature environnement 17.

Une telle décision aura-t-elle un impact sur la délinquance environnementale de certains industriels ? C'est la question que nous avons posée à Maître Thomas Dubreuil, conseil des associations plaignantes.



Le groupe Roullier, géant de l'agro-industrie, dont la Timac est une filiale, affiche un chiffre d'affaires de 4,1 milliards d'euros. Pensez-vous qu'une condamnation de 127.000 € pèsera sur son comportement ?

Les condamnations environnementales seront toujours faibles par rapport aux bénéfices de ces grands groupes. Mais la somme est plus substantielle que ce qu'on retrouve dans pas mal de dossiers. Pour avoir vu des pollutions de cours d'eau, c'est plutôt 5.000 à 10.000 €. Là, on a quand même 25.000 € par association. En cumulé, ce sont des sommes assez conséquentes.



Comment cette décision peut-elle faire jurisprudence ?

Ça montre que l'action civile est un outil supplémentaire dans l'arsenal des associations. En général, les associations se cantonnent à un versant pénal en se greffant sur une action mise en mouvement par un procureur qui a décidé de renvoyer une société devant un tribunal correctionnel. Ou alors elles attaquent sur un versant administratif en contestant des autorisations. Ça a été un choix des associations de ne pas aller dans le champ du préjudice écologique parce qu'en matière de pollution de l'air les choses sont difficiles à établir.

Typiquement dans un préjudice écologique pour un cours d'eau, vous avez des poissons morts, un taux de pollution qu'on peut évaluer. Dans les pollutions atmosphériques, il y a une dilution massive et un effet de cumul très important. Ça contribue largement à des phénomènes comme les pollutions d’ammoniac sur la Bretagne. Et indirectement à l'eutrophisation des milieux alors que la région est déjà submergée par le problème des nitrates.



Quel message ce jugement envoie-t-il aux industriels ?

Le message envoyé c'est qu'en matière de pollution de l'air, il ne faut pas que les pollueurs se sentent à l'abri du fait de la difficulté de caractérisation d'un préjudice écologique parce que le préjudice associatif peut être réclamé. Là, ce que dit la juridiction de Brest, c'est que ce n'est pas parce que le préjudice écologique a été consacré en 2016 que le préjudice moral des associations n'existe pas. Ce qui est intéressant, c'est que le préjudice écologique vient s'ajouter aux chefs de préjudice déjà existants. Donc ça peut rendre l'addition beaucoup plus salée pour les industriels s'ils s'aventurent à méconnaître la réglementation environnementale.


Regardez notre nouvelle vidéo sur la pollution de l'air à l'ammoniac en Bretagne

Alain UGUEN
24/03/2024 - 17:05:28

pollution des sols et la terre meurt, pollution de l'air, de l'eau et tout le monde y passe !!!

axelle saury
08/07/2023 - 20:14:26

Y en a marre de se faire niquer la niaque par l industrie chimique !

Annie MILLOT
07/07/2023 - 13:19:24

Splann!
Avec Yara, un bol d'air à l'ammoniac pour la Loire-Atlantique
https://splann.org/bretagne-bol-dair-a-lammoniac/  

Dans notre enquête sur la pollution de l'air à l'ammoniac, nous vous parlions de la Timac, important producteur d'engrais azotés qui pollue l'air des habitants de Saint-Malo (35). Plus au sud, à Montoir-de-Bretagne (44), Yara, un autre mastodonte du secteur, fait, lui aussi, passer tous les voyants au rouge.



Elle était passée sous les radars de notre cartographie des principaux émetteurs bretons d'ammoniac publiée en mai 2021 : l'usine du groupe norvégien Yara située à Montoir-de-Bretagne, en Loire-Atlantique, est défavorablement connue des défenseurs de l'environnement. Sa production d'engrais azotés rejette d'importantes quantités d'ammoniac, d'azote et de phosphore. Sauf qu'en 2019, Yara avait déclaré zéro tonne d'ammoniac émise contre 751 tonnes cinq ans plus tôt. En 2020 et 2021, les volumes atteignaient 15.100 et 16.500 tonnes, soit presque deux fois moins que la fameuse porcherie Avel vor, à Landunvez. Un décalage qui interroge, surtout au regard des autres indicateurs de pollution.


Pollution de l'air et de l'eau


France 3, qui s'appuie sur un rapport de l’inspection des installations classées datant de 2011, nous apprend que Yara est à l’origine de 20 % des émissions industrielles d’azote des Pays de la Loire et de 50 % de la Loire-Atlantique.
Depuis plus de dix ans, l'entreprise est régulièrement mise en demeure pour différentes pollutions de l'air et de l'eau, des dépassements d'émissions d'azote et de phosphore et pour la non-conformité de ses installations.
Des sanctions financières ont récemment été prises par la préfecture et aussitôt attaquées en justice par Yara qui les considère « disproportionnées ». La justice n'a pourtant pas donné raison à la multinationale qui enregistrait un chiffre d’affaires de 16,6 milliards de dollars en 2021.
Mais, ces sanctions restent insuffisantes, selon l'association dongeoise des zones à risques, qui réclame une suspension administrative de l'usine. « Depuis bientôt 13 ans, l'industriel ne respecte pas ses prescriptions et rejette des tonnes de poussières dans l'atmosphère, s'alarme l'AEDZRP. Jusqu'à présent, il s'est vu infliger 600.300 € d'astreinte financière, soit environ 126,51 €/jour... À ce rythme-là, il peut continuer encore longtemps, d'autant plus que les travaux nécessaires pour mettre son installation en conformité s'évaluent entre 35 et 40 millions d'euros. »

Alain UGUEN
07/07/2023 - 09:41:31

Splann !
Moins de vaches, plus d'herbe. Nous vous l'expliquions dans notre enquête sur la pollution de l'air à l'ammoniac : la réduction des émissions de gaz à effet de serre et d'ammoniac en provenance de l'agriculture passe par une réduction des cheptels et un retour à un système herbager. C'est également ce que préconise un rapport de la Cour des comptes publié fin mai 2023, qui cite aussi d'autres pollutions « avec des conséquences parfois graves, telles que la prolifération des algues vertes en Bretagne » dans les zones d'élevage intensif. La France s'est d'ailleurs engagée en 2021 à baisser ses émissions de méthane de 30 % d'ici à 2030. « On voit donc mal comment les émissions de méthane pourraient baisser [...] sans que l’agriculture, en tout premier lieu le cheptel bovin, soit affecté. »
https://www.ccomptes.fr/fr/publications/les-soutiens-publics-aux-eleveurs-de-bovins  
Dans un entretien publié dans Basta !, l'agronome Claude Aubert assure qu'un élevage de bovins avec un bon bilan carbone est possible, à condition de les nourrir à l'herbe et de bien gérer les prairies.
https://basta.media/Les-vaches-elevees-en-ferme-usine-ou-sur-des-prairies-polluent-elles-autant-agriculture-intensive-carbone-bovins-effet-de-serre  

Alain Uguen
07/07/2023 - 09:38:50

Il y a une carte des sites SEVESO : pourquoi celle des fermes à haut risque de pollution agricole n'est -elle pas publique ?

Pierre MOREAU
29/05/2023 - 15:35:29

La pollution de la Bretagne ne date pas d'aujourd'hui. Au point d'être irrespirable pour tous nez et poumons habitués à un air non vicié !

Marie CLAUX
19/05/2023 - 14:42:14

Carte des fermes-usines en France
https://www.greenpeace.fr/carte-fermes-usines-france/  

Alain UGUEN
17/05/2023 - 08:08:18

La pollution de l'air tue encore 1.200 enfants et adolescents par an en Europe
https://www.goodplanet.info/2023/04/24/la-pollution-de-lair-tue-encore-1-200-enfants-et-adolescents-par-an-en-europe/?idU=1  

Alain UGUEN
25/04/2023 - 08:06:15

Statu quo pour les porcs. La Commission européenne avait pour projet de relever le seuil des émissions industrielles polluantes (oxyde d'azote, méthane, ammoniac…). 185.000 exploitations supplémentaires, responsables de 60 % des émissions d'ammoniac, auraient été concernées par ce nouveau seuil. Mais, comme le demandaient les syndicats agricoles, le statu quo a été maintenu, suite à un accord conclu entre les ministres de l'Environnement de l'UE, restreignant considérablement la portée de la directive. Au grand dam du commissaire européen à l'environnement, Virginijus Sinkevi?us.

SPLANN
24/04/2023 - 11:15:59

Arrêtez la consommation de viande et vous arrêterez ces élevages!

Paco
04/04/2023 - 15:43:20

Arrêtons le massacre, changeons d'économie.

Arnaud Schmidt
30/03/2023 - 15:32:32

stop a ces elevages qui polluent l air les terres et les rivières et qui nous empoissonnent

joelle dulong
30/03/2023 - 14:37:45

Pour information les odieux élevages intensifs de cochons bretons fournissent du cochon, soit sur pattes ( = vivant) soit en carcasses congelées, à de nombreuses régions dont la corse qui en fait de la "charcuterie artisanale 100% corse" hors de prix.

Pour y avoir vécu j' ai fait des traversées avec des camions remplis de ces malheureuses bêtes, entassées pendant des dizaines d' heures .
Les " "éleveurs" se les répartissent ensuite pour les finir à la châtaigne et en faire du cochon " 100% corse"

Les carcasses congelées servent à des charcuteries industrielles qui font elles aussi de la charcuterie "artisanale locale" à peine moins chère.

Arnaque en Corse et pollution en Bretagne

Sophie
27/03/2023 - 17:22:49

Trop d'elevages...trop de dejections qui polluent l'air,les terres, la mer et donc les animaux et enfin la population. Ce n'est vraiment pas une solution d'avenir !!!

Christine Leducq
27/03/2023 - 12:01:16

La Bretagne émet beaucoup plus d’ammoniac que tout le reste de la France,
https://france3-regions.francetvinfo.fr/bretagne/finistere/pollution-atmospherique-la-bretagne-emet-beaucoup-plus-d-ammoniac-que-tout-le-reste-de-la-france-alerte-le-collectif-bretagne-contre-les-fermes-usines-2730542.html  

Alain UGUEN
27/03/2023 - 09:16:09

un problème systémique

le capitalisme est par essence destructif :
il favorise la rente avant tout
même les vies.

les dévastations planétaires nous le font comprendre.

jean
25/03/2023 - 12:20:20

La Bretagne n'a pas vocation à fournir la France entière, voire l'Europe et le monde, en viande... Une autre voie est possible !

soazig GUENNOC
23/03/2023 - 17:08:29

Au vu de la carte de la Bretagne, on constate à nouveau que les syndicats embourbés aux poumons en dentelle sont coupables de plusieurs dommages:
1) la mortalité des volailles d’élevage
2) les maltraitances des bovins en surnombre
3) les misères faites aux porcs
4) les extensions de méthaniseur
Pour survivre aux émanations d’ammoniac, il faut diminuer le nombre de bêtes. Ne dites pas que vous avez la larme à l’oeil puisque vous néantisez les volailles atteints de virus et les troupeaux de vaches quand elles ont la brucellose ou pas, vous avez l’habitude de sacrifier vos bêtes quand elles coûtent trop cher en fourrage.
Donc, moins de bêtes, moins d’ammoniac.
Tous vos entrepôts baignent dans l’urine et dans la boue anale. Cet élixir empoisonne les Bretons depuis des décennies. C’est à croire que les Gaulois qui étaient sains ont dégénéré jusqu’à nos jours (voir le film de Canet).
Tu inhales l’ammoniac une seconde et tu fais la grimace. Imaginez l’état de l’exploitant baignant dans la fange mortelle pendant des années.
R.I.P. les victimes
.
Mme Lambert, sauvez vos ouailles avant votre départ.
Kenavo, vaches, cochons et poulets.
Trugarez les associatifs de SPLANN et leurs amis

Colette Nusbaum Vallet
23/03/2023 - 11:11:02

C'est fait, la cyberaction a été envoyée au Macron maniaque qui trop nuit à ma niaque et me détraque comme l'ammoniac.
PS : Elle n'est pas aussi fine qu'une particule, mais ça aide de rigoler !

Frawald
22/03/2023 - 20:48:43

en Bretagne mais aussi dans les Pyrénées

Dominique RANNOU
22/03/2023 - 17:17:23

La Bretagne agricole n'est pas prête de changer ses habitudes, elle a le soutien de la FNSA, qui a le soutien du ministre de l'agriculture, qui a le soutien de Mr Macron

Jacqueline Bridet
22/03/2023 - 14:07:21

il est encore temps de se bouger:
http://minga.net/lalimentation-de-tous-doit-etre-biologique/  

jil quillevere
22/03/2023 - 14:00:22

En Bretagne on sait très bien d'où vient tout cet ammoniaque: élevages de porcs particulièrement, et fertilisations ! En particulier lorsque ceux-ci sont adossés à des méthaniseurs !

Daniel Chateigner
22/03/2023 - 13:09:50