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Cyberaction N° 1330: Pour une proposition de loi interdisant la chasse aux mineurs

Une proposition de réforme de la législation visant à interdire la participation active ou passive des mineurs à la chasse a été couronnée du prix Jules-Michelet, dans le cadre du Diplôme universitaire (DU) en Droit animalier de l'Université de Limoges (Haute-Vienne), parrainé par la Fondation 30 Millions d'Amis.

[ 2 344 participations ]

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Cette cyberaction a également pour objectif d'interpeller vos élus. Vous pouvez ajouter vos élus en copie du message en cliquant sur modifier des éléments après avoir rempli vos coordonnées

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Cyberaction mise en ligne le 02 décembre 2020

Proposée par Cyberacteurs

Elle sera envoyée à Président de l'Assemblée Nationale | à votre député | à vos euro députés
En soutien à 30 millions d'amis

Plus d'infos

chasse enfantUne belle consécration ! En septembre 2020, la Fondation 30 Millions d'Amis et l'Université de Limoges (87) ont remis leurs diplômes aux étudiants de la 7e session et de la 8e session du Diplôme Universitaire de Droit animalier. La cérémonie a été suivie de la remise du prix Jules-Michelet, dont le jury récompense les meilleures propositions d'améliorations des règles de protection animale.

Un fléau aussi répandu que méconnu

Parmi les étudiants fraîchement diplômés, Hélène Barbry est l'heureuse lauréate du 7e Prix Jules Michelet pour sa proposition de loi concernant « l'interdiction de la participation active ou passive des mineurs à la chasse »*. « J'en suis vraiment touchée, confie la jeune femme à 30millionsdamis.fr. C'est une reconnaissance du travail accompli. Cela donne aussi une forme de légitimité, qui est parfois difficile à avoir dans [ce] domaine. On nous reproche souvent de nous préoccuper des animaux mais pas des humains. Alors qu'en vérité, tout est lié ! »

Parfaite illustration du lien étroit unissant la protection des animaux et celle des humains, la proposition de loi formulée par la jeune juriste met en lumière un fléau aussi répandu que méconnu. C'est en assistant à un colloque à l'Assemblée nationale (« La protection de l'enfance contre toutes les formes de violences », 17/10/2019) que l'ancienne ingénieure du son a eu le déclic. « Je me suis mise à chercher sur internet, notamment sur les forums, se souvient-elle. J'ai découvert que beaucoup de chasseurs emmènent leur enfant très jeune à la chasse, dès l'âge de 3 ou 4 ans. »
L'enfant, spectateur et même... acteur de la chasse !

Si la pratique de la chasse est réservée aux individus détenteurs d'un « permis de chasser valable » (art. L-423-1 et L-423-11 du Code de l'environnement), qui peut être obtenu dès l'âge de 16 ans, rien ne s'oppose à la participation dite « passive » des enfants – quel que soit leur âge – à la chasse. « Demain, vous allez en forêt avec votre enfant dans les bras. Vous tirez. Aucune loi ne pourra vous sanctionner, dénonce Hélène Barbry. Vous avez parfaitement le droit d'amener votre enfant à la chasse. » Chasse à l'arc, au fusil, piégeage, vénerie sous terre (déterrage des blaireaux et des renards), chasse à courre... Autant de pratiques cruelles dont l'enfant peut donc, en toute légalité, se retrouver spectateur.

Dès 15 ans, les mineurs peuvent également prendre part à ce triste "loisir" de façon pleinement active, en passant le permis de « chasse accompagnée ». « [Ce permis] permet d'aller à la chasse avec une personne titulaire du permis de chasse, d'avoir un fusil pour deux, et de tirer », précise la juriste. Le tout jeune chasseur peut ainsi s'entraîner en vue d'obtenir, l'année suivante, son permis définitif. Il sera alors libre de ses actes... et sans aucun contrôle. « Je trouve ça incroyable qu'en France, à 16 ans, on puisse aller chasser tout seul avec son fusil en forêt, alors qu'on ne peut pas conduire seul ! », fustige la jeune femme.

Des conséquences dramatiques pour les enfants....

Comble de l'horreur, des enfants encore plus jeunes – parfois dès 3 ou 4 ans – peuvent eux-aussi contribuer activement à la chasse... à condition toutefois de ne pas effectuer ce qui, aux yeux de la loi, constituerait un « acte de chasse ». Or, ainsi que le souligne la juriste dans son texte, ne constituent pas des actes de chasse « la recherche d'un animal blessé ou le contrôle du résultat d'un tir sur un animal », ni « la curée », ni même... le fait « d'achever un animal mortellement blessé ou aux abois » ! (art. L420-3 du Code de l'environnement).

L'enfant se trouvant confronté à cette violence tôt dans son développement, plusieurs types de séquelles seraient à craindre. « [En étudiant] les enfants acteurs ou spectateurs de violence envers les animaux, on remarque souvent une baisse d'empathie, une baisse de sensibilité et un détachement par rapport à la violence, explique Hélène Barbry. De cette violence-là peut découler une violence causée à des êtres humains. » De profonds traumatismes peuvent également résulter de leur présence lors d'accidents de chasse... à l'issue parfois mortelle. A l'instar d'un garçon de 12 ans, qui a vu son demi-frère de 16 ans mourir devant lui, victime d'une mauvaise manipulation de son fusil (27/09/2020).

... et pour les animaux
La participation des mineurs à la chasse affecte en premier lieu les animaux, qui en sont bien sûr les victimes directes. Inéluctablement, l'entraînement des jeunes recrues se fait au prix de la souffrance de leurs cibles vivantes. « Déjà, quand il s'agit d'adultes chasseurs, il y a beaucoup de "ratés" », glisse Hélène Barbry, citant l'Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier (ANCGG) selon laquelle « 10 à 20 % des animaux tirés sont blessés et ne sont pas recherchés ou le sont mal ». « Plus un enfant est jeune et inexpérimenté, plus il va commettre des erreurs d'identification, ajoute la jeune femme. Sur des forums, par exemple, il y a des enfants qui hésitent entre des corbeaux et des faisans ! »

https://www.goodplanet.info/vdj/au-nom-de-la-protection-de-lenfance-et-des-animaux-la-fondation-30-millions-damis-en-appel-a-une-chasse-sans-mineurs/  

Objectif : forger une nouvelle génération de chasseurs

Nonobstant ces conséquences désastreuses, la chasse reste accessible aux plus jeunes. Hélène Barbry voit dans cette incohérence l'influence du lobby cynégétique, confronté à la diminution du vivier de chasseurs en France ces dernières années. Ainsi, entre 1975 et 2016, le nombre de validations du permis de chasse a été divisé par deux ! « Il y a de plus en plus de lobbying auprès des écoles et des lycées, parce qu'ils veulent voir le nombre de chasseurs augmenter et qu'ils craignent une "perte de descendance", constate la juriste. Il y a même des activités organisées avec les enfants, telles que des battues sans armes. »

Proposée dans une poignée de lycées français, l'option « chasse » au baccalauréat procèderait de la même tentative, celle de forger une nouvelle génération d'adeptes de la gâchette. « La présence des enfants est très importante pour la Fédération nationale des chasseurs, il suffit de regarder son logo : il s'agit d'un adulte armé d'un fusil, suivi d'un enfant qui porte un arc, pointe Hélène Barbry. Quand on regarde des journaux de chasseurs et de piégeurs, il est fréquent de voir en couverture des enfants tenant des renards piégés et ensanglantés, des enfants en tenue de chasse ou portant des accessoires.

Une piste d'évolution à l'échelle européenne ?

Si la France persiste à confronter les mineurs à la violence de la chasse, d'autres pays tels que la Belgique, la Suisse, les Pays-Bas ou encore certaines régions d'Argentine ont en revanche limité la délivrance du permis de chasse aux majeurs. « Deux libertés sont mises en balance : d'un côté, la liberté d'amener ses enfants et de les faire participer à des activités, et de l'autre, la protection de l'enfance, argumente Hélène Barbry. Auprès de la Cour européenne des Droits de l'Homme, ou de la Cour de Justice de l'U.E., je pense que le droit de l'enfant va prévaloir face à la liberté des chasseurs d'amener leur enfant avec eux. »
Ainsi, le dilemme pourrait se traduire au travers de situations concrètes. « Prenons le cas de parents divorcés. Par exemple, une mère qui s'opposerait à ce que son ex-mari amène leur jeune enfant à la chasse, illustre la juriste. [Elle] pourrait déposer une plainte puis, si elle perd devant la justice française, faire un recours devant la Cour européenne. » La décision finale pourrait alors se fonder sur les conventions et lois qui protègent l'enfant, ce qui conduirait alors – in fine – à une avancée au niveau législatif.

Un avenir prometteur !

Forte de la consécration apportée par le prix Jules-Michelet, Hélène Barbry entame à présent sa 5eannée d'études en Droit international de l'environnement comparé. « J'aimerais arriver, à ma petite échelle, à faire changer les choses aussi bien au niveau de l'environnement que de la cause animale », confie la jeune femme, qui se verrait bien « travailler pour le service juridique d'une association » et pourquoi pas, « dans 10 ans, ouvrir un refuge pour animaux ».
https://www.30millionsdamis.fr/actualites/article/20093-une-proposition-de-loi-interdisant-la-chasse-aux-mineurs-recoit-le-prix-jules-michelet/  

Nous vous proposons d'interpeller votre député et vos euro-députés pour obtenir cette avancée du droit.

Les mineurs à la chasse
http://www.oncfs.gouv.fr/Fiches-juridiques-chasse-ru377/Les-mineurs-a-la-chasse-ar1755  

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Récapitulatif

Cette cyberaction va envoyer un courrier électronique à richard.ferrand@assemblee-Nationale.fr
Avec les éléments suivants :
  • Sujet : Pas de mineurs à la chasse
  • Message : Madame, Monsieur,
    L’interdiction de faire participer des enfants à une chasse doit faire partie de l'évolution des droits de l'enfant. Je vous demande de reprendre la proposition de réforme de la législation visant à interdire la participation active ou passive des mineurs à la chasse

    La proposition de réforme vise à supprimer l’article L423-2 du Code de l’environnement (instituant le principe de la chasse accompagnée dès l’âge de 15 ans) ainsi qu’à modifier les articles suivants : L423-1, L423-11, L423-15 et L428-15 du Code de l’Environnement. De plus, un article L423-28 y serait inséré : « La présence d’un mineur lors d’une partie de chasse est interdite ». Enfin, l’arrêté du 29 janvier 2007 relatif au piégeage des animaux classés « nuisibles » serait modifié, notamment par l’ajout de l’article suivant : « La pose et le relevé des pièges ne peuvent en aucun cas être effectués par ou en présence d’un mineur ».

    Dans cette attente, je vous prie de croire en ma vigilance sur vos décisions.

Cette cyberaction permet d'envoyer une copie de ce message à :

  • Votre député.
  • Votre euro-député.

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14 commentaires

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Chasser le mineur ? il revient au galop ! :)

DENIS PUGNERE
14/01/2021 - 17:39:29

C'est vrai que la langue française prposeparfois des ambiguités, : si on fait un parallèle entre la chasse aux sangliers" et la

DENIS PUGNERE
14/01/2021 - 17:37:24

Pour les œuvres cinématographiques, il existe ce que l’on appelle des visas d’exploitation dont les objectifs affichés sont la protection de l’enfance et de la jeunesse, et le respect de la dignité humaine. Par exemple, un film contenant de la violence jugée « présente sans être excessive » sera déconseillé / interdit aux moins de 12 ans, un film où la violence est fortement présente avec un caractère continu ou éprouvant sera déconseillé / interdit aux moins de 16 ans, un film montrant une grande violence, au moins de 18 ans.
Or, la chasse est une activité qui peut engendrer des scènes sanglantes d’une grande violence. Les exemples que j’évoque dans mon précédent commentaire m’ont été rapportés respectivement par un garde et par un chasseur, mais j’ai moi-même assisté au massacre d’un malheureux chevreuil qu’un mauvais tireur a blessé deux fois avant de l’achever. Bien qu’adulte, j’en ai encore le cœur soulevé !
A mon sens, on peut s’interroger sur la logique d’une société qui se targue de protéger les mineurs contre la violence contenue dans des œuvres de fiction, mais qui, dans la réalité, permet leur exposition à des actes sanglants, comme la chasse. Sans doute n’est-ce là qu’une tartuferie de plus !
Monsieur Duron, si vous aimez voir un chevreuil se faire massacrer, c'est votre problème, mais laisser les enfants en dehors de ça !!!

Frawald
13/12/2020 - 22:49:02

et pourquoi pas ? pourquoi les mineurs ne devraient pas avoir le droit de chasser ? mais on arrive dans une dictature ou on aurait plus le droit de choisir ce qu'on veut aimer! ou il faudrait se plier au désiderata d'une élite bien pensante! ou il faudrait obéir sans se poser de question! mais c'est infernal! l'écologie est une priorité, mais on ne peut pas obliger a faire du vélo interdire de couper du bois ou de manger un steak.

denis duron
10/12/2020 - 19:02:54

Interdire la chasse tout simplement et définitivement !%

Lionel Bécus
08/12/2020 - 11:53:41

Que des chasseurs adultes amènent leurs enfants à la chasse dénoncent à quel point ils sont méchants car les initier à faire le mal, à tuer de petits animaux en les torturant, est vraiment le comble de l'ignominie ! Cette horreur est-elle envisageable pour un individu normal ? Evidemment non ! Dans une société où la violence devient la norme il est impératif de mettre un terme à cette "Ecole" de la maltraitance envers plus faible que soi. La jeunesse doit, au contraire, apprendre le RESPECT de tous les êtres vivants et sensibles. L'Etat doit légiférer à ce sujet. Les chasseurs doivent cesser d'être les privilégiés de la Nation !

Claudette ROSE
06/12/2020 - 11:01:15


En cours de sciencs nat’, le prof décérébrait les grenouilles, leur plantait des électrodes aux chevilles. Quelques élèves tentaient l’expérience, et s’échappaient aux toilettes. Il était reconnu que les petits étaient sensibles et vulnérables.
Désormais, les pères emmènent les gosses dans les sous bois non pas pour leur montrer les arbres et les champignons mais voir cracher les bulles de sang aux lèvres des bêtes. Ils connaîtront le froid de la carabine, le recul du fusil sur l’épaule et la trompette qui se mêle aux abois. Quelle beauferie que la chasse! Peut être que les parents, la mère est complice, désirent préparer leurs rejetons aux visions terribles d’un prof d’histoire dont le cou saigne.
Enfants, détestez le sang à jamais. Sachez que les chevaux se cabrent et fuient quand ils sentent l’odeur du sang. Merci à la jeune femme qui affronte les gens en treillis.

Aïchat Nussy

colette Nusbaum Vallet
05/12/2020 - 19:06:32

Je suis contre la chasse, certes. Mais surtout, contre l'entretien du sentiment de "toute puissance" des humains vis à vis du reste du monde vivant. Cette interdiction est un pas pour aller vers une meilleure réflexion et une remise en question de cette "tradition" qui se fait jeune, dans le cadre de l'entourage, le plus souvent.

Georgette DRAUSSIN
04/12/2020 - 06:39:37

D’après Willy Schraen, « tuer un animal, ce n’est pas violent, c’est naturel. »
Un sanglier harcelé par les chiens, alors qu’il a une balle dans le ventre et les intestins à moitié sortis, ce n’est pas violent, c’est naturel.
Un chevreuil qui crie de terreur et qui pleure littéralement de souffrance après avoir été blessé et s’être encastré dans des barbelés, ce n’est pas violent, c’est naturel.
Un oiseau qui met des heures à crever dans un piège à glu, ce n’est pas violent, c’est naturel.
NON, Monsieur Schraen, vous ne me convaincrez jamais que la chasse soit un spectacle à montrer aux enfants. Jamais je ne verrai en la chasse un moyen de développer chez eux ces valeurs essentielles : conscience, morale et empathie !
Les enfants appartiennent à la fois au présent et à l’avenir. Nous ne sommes plus dans un monde où les théories de Copernic et Galilée sont hérésies, où les animaux sont considérés comme des choses animées, des « res nullius » que tout un chacun peut s’approprier et tuer pour son unique plaisir.
Cependant, malgré les observations des biologistes et des éthologues, Homo sapiens est toujours considéré comme la seule espèce intelligente peuplant cette planète. Prétendre le contraire, c’est s’attirer les foudres de rationalistes autoproclamés, c’est se faire traiter au mieux de « bisounours », au pire de « khmers verts ».
Comme d’autres avant nous ont déclaré face aux inquisiteurs : « Et pourtant, elle tourne. » ; nous déclarons : « Et pourtant, les animaux ressentent, rêvent, pensent. » C’est ce que nos enfants doivent apprendre dès aujourd’hui pour améliorer la société de demain.
Je vous soutiens et vous remercie, Hélène Barbry !

Frawald
03/12/2020 - 15:10:36

Bon! je signe quand même mais je crains qu'alors, participer à une chasse devienne aux yeux des enfants, comme une "promotion", un acte symbolique, initiatique... De toutes mes forces je dis non au fait de chercher son plaisir en tuant.

DENISE MOUTIN
03/12/2020 - 13:32:12

Les régions dans lesquelles la chasse est une "tradition ancestrale" sont aussi celles où les accidents de chasse sont les plus nombreux. Il y a quelques années, le petit-fils d'une voisine a perdu son petit-fils de 12 ans. Son père lui avait dit qu'il avait l'âge de participer à une chasse au sanglier. Le gamin est mort d'une tir de chevrotines d'un chasseur continental invité par le père. Mais, après le deuil, ce dernier est retourné chasser. Voir mourir son propre fils ne l'en a pas détourné. S'il l'avait fait, les plus vieux villageois l'auraient-ils approuvé? J'en doute. Orgueil et tradition!

Mireille
03/12/2020 - 12:12:05

Déjà mettre une arme létale entre les mains d'un enfant est une aberration!
Alors tirer sur tout ce qui bouge...
ça peut aussi être un bon copain qui fait un besoin dans un buisson !
Un peu de bon sens ne nuirait pas à nos élus chasseurs...!faudrait compter les "Sénateurs-chasseurs" !!!...
Nombreux à Villeny en Sologne(41) se souviennent d'une chasse de Giscard d'Estaing où il fut tué plus de 1800 animaux à plume et à poil, invité un week-end sur la propriété de la famille Roussel ?
Quel bel exemple pour notre belle jeunesse, Monsieur le Président!

DENIS PUGNERE
02/12/2020 - 17:20:51

comment les chasseurs peuvent être assez "fous" pour emmener des enfants de tous âge à la chasse
montrez à leurs enfants qu'ils se comportent comme des barbares
ça fait longtemps que ça devrait être interdit

brunoaydat
02/12/2020 - 17:15:23

bravo hélène et merci de m'avoir appris cette chose effarante "l'option chasse au bac"... what the f...?!?

karim oulbani
02/12/2020 - 14:54:31

 

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