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Cyberaction : POLLUTAXE CARBONE ET REVENU CLIMAT SOLIDAIRE

La « taxe carbone » avait déclenché la colère des « gilets jaunes » en 2018.
Le gouvernement ne prévoit pas de l’augmenter, malgré l’urgence climatique.
Plusieurs associations estiment qu’il est possible de créer une taxe plus juste, qui pèserait moins sur les plus modestes.

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Cyberaction mise en ligne le 18 novembre 2019

Proposée par Cyberacteurs

Elle sera envoyée à Ministre de l'Economie | à votre député
En soutien à Oxfam, le Secours Catholique et le Réseau action climat (RAC)


Elle prendra fin le : 18 février 2020

Plus d'infos

revenu climatC'était « la » mesure qui avait mis le feu aux ronds-points, le 17 novembre 2018. A l'époque, la hausse prévue de la taxe carbone, qui fait partie des taxes sur le carburant, devait conduire à une augmentation du prix à la pompe (+4 centimes d'euro au litre pour l'essence, +7 centimes pour le diesel). Insupportable pour des milliers de Français, qui avaient enfilé leurs gilets jaunes et lancé un mouvement d'ampleur. Quelques semaines plus tard, face à la fronde, Edouard Philippe avait finalement annulé la hausse prévue. « Aucune taxe ne mérite de mettre en danger l'unité de la Nation » expliquait alors le Premier ministre.

Aujourd'hui, la taxe n'a pas disparu : elle est toujours fixée à 44,6 euros par tonne de CO2, ce qui représente environ 0,10 euro par litre de carburant. Le gouvernement, conscient du risque politique, exclut pour l'instant toute nouvelle augmentation. Mais aura-t-il le choix dans les prochaines années ? Dans un rapport publié en septembre, le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO), organisme rattaché à la Cour des comptes, proposait en effet « la reprise d'une trajectoire de fiscalité carbone, tant cet outil paraît conditionner l'atteinte des objectifs environnementaux ». Autrement dit, pour respecter ses engagements climatiques, la France ne pourra pas faire l'économie d'une hausse de la taxe carbone. Mais comment y parvenir sans provoquer une nouvelle colère sociale ?

Une taxe trop injuste ?

Pour tenter de concilier ces deux approches « fin du monde » et « fin du mois » , Oxfam, le Secours Catholique et le Réseau action climat (RAC) ont présenté un plan de bataille lors d'une conférence de presse ce mercredi. « La taxe carbone reste un outil important pour lutter contre le changement climatique, mais dans sa forme actuelle, elle est injuste, car elle pèse davantage sur les ménages modestes » a expliqué Meike Fink, responsable transition climatique juste au RAC. En effet, en proportion de leurs revenus, les 20 % des ménages les plus modestes payent 2,6 fois plus de taxe carbone que les 20 % des ménages les plus aisés.
Afin d'en finir avec cette « imposition régressive », le Réseau action climat demande donc la mise en place d'un « revenu climat ». Il consisterait à redistribuer une partie du produit de la taxe carbone entre 8 et 9 milliards d'euros à une partie des ménages. Cette redistribution prendrait la forme d'un crédit d'impôt pour ceux qui sont imposables, ou d'un simple chèque du Trésor public pour les ménages non-imposables. Cette proposition a d'ailleurs fait l'objet d'un amendement au projet de loi de finances (PLF) de 2020, mais elle a été rejetée par le gouvernement. L'exécutif affirme qu'il veut laisser le temps à la convention citoyenne pour le climat (composée par des Français tirés au sort) de se prononcer avant de se décider.

Un simulateur dédié

En attendant, le RAC a aussi dévoilé ce mercredi un simulateur de son « revenu climat ».
http://reseauactionclimat.org/calculateur-taxe-carbone-juste/  
« Dans notre scénario, ce revenu serait concentré sur les 50 % des ménages les plus modestes, avec un effort particulier pour les plus pauvres », précise Quentin Parrinello, responsable plaidoyer Justice fiscale à Oxfam.
A partir de quelques informations (revenus et composition du foyer, kilomètres parcourus en voiture, taille de l'habitation), le calculateur permet de connaître le montant virtuel de son crédit d'impôt ou de son chèque, si le « revenu climat » était mis en place. Par exemple, un couple avec deux enfants vivant dans un 80 m2 et percevant un revenu total annuel de 17.000 euros (non-imposable) aurait droit à un chèque de 410 euros, ce qui lui offrirait un gain de pouvoir d'achat par rapport à ce que lui coûterait la taxe carbone (201 euros). Coût total de la mesure : environ 4 milliards d'euros, qui seraient prélevés sur les recettes de la taxe carbone.
« La redistribution pour les plus modestes, c'est une bonne chose, cela permet d'accompagner les personnes, a jugé Priscillia Ludosky, figure des « gilets jaunes » présente lors de la conférence de presse. Sans cela, cette taxe est punitive car elle sanctionne les personnes qui n'ont pas accès aux transports en commun. »
Une fois la part prélevée pour la redistribution, le reste des recettes de la taxe carbone pourrait, selon le RAC, financer directement la transition écologique. Aujourd'hui, ce n'est pas le cas : la majeure partie (environ 80 %) de ce que rapporte la taxe carbone est affectée au budget général de l'État, aux départements et aux régions.

Cette demande d'une taxe « plus juste » n'est qu'une première étape. « La taxe carbone ne couvre que 46 % des émissions de la France, puisqu'elle exclut les grandes entreprises, qui sont soumises au régime des quotas européens » rappelle Daphné Chamard-Teirlinck, chargée de projet Mobilité inclusive et durable au Secours catholique. Or, le prix de la tonne de CO2 sur ce marché est aujourd'hui de 25 euros, quasiment deux fois moins que le niveau défini par la taxe (44 euros par tonne).

Le gouvernement temporise
Faute de pouvoir agir au niveau européen, les associations membres du RAC appellent donc la France à supprimer « toutes les subventions directes et indirectes aux énergies fossiles d'ici à 2022 ». Cela passe notamment par la suppression de nombreuses niches fiscales jugées défavorables à l'environnement, notamment les niches sur le carburant, et dont le coût pour l'État est estimé entre 14 et 15 milliards d'euros par an.
Un amendement porté par la majorité LREM, qui prévoyait d'en finir avec ces niches fiscales d'ici à dix ans, a bien été adopté en commission le mois dernier… avant d'être rejeté en séance plénière.
http://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/amendements/2272A/CION_FIN/CF1253  

Pour se justifier, « le ministre de l'Economie, Bruno Le Maire, s'est engagé à répondre à cette problématique dans le cadre du « pacte productif » présenté d'ici à la fin de l'année » indiquait le journal Les Echos. Sur la taxe carbone comme sur le sujet des niches fiscales défavorables à l'environnement, l'exécutif semble vouloir temporiser à tout prix.

Nous vous proposons d'interpeller le Ministre de l'économie et votre député

CONTRIBUTION CLIMAT SOLIDAIRE REVENU CLIMAT
https://reseauactionclimat.org/wp-content/uploads/2019/04/dossier-fiscalite-rac.pdf  

Un revenu climat pour faciliter la transition énergétique versé à 50 % des Français ?
https://www.quelleenergie.fr/magazine/economies-energie/revenu-climat-pour-faciliter-la-transition-energetique-verse-a-50-pourcent-des-francais/  

Signer !

Récapitulatif

Cette cyberaction va envoyer un courrier électronique à emmanuel.moulin@economie.gouv.fr
Avec les éléments suivants :
  • Sujet : Pour un revenu climat solidaire
  • Message : Madame, Monsieur

    Pour respecter ses engagements climatiques, la France ne pourra pas faire l'économie d'une hausse de la taxe carbone sur l'ensemble de ses émissions. Cette pollutaxe se doit d'être solidaire par la mise en place d'un « revenu climat ». Il consisterait à redistribuer une partie du produit de la taxe carbone à une partie des ménages.
    Cette redistribution prendrait la forme d'un crédit d'impôt ou de chèques du Trésor public ciblés sur les dépenses d'économie d'énergie, de transports en commun ou d'alimentation bio pour les ménages non-imposables.
    Attentif à vos décisions je vous prie d'agréer mes salutations citoyennes solidaires.

Cette cyberaction permet d'envoyer une copie de ce message à :

  • Votre député.

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18 commentaires

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La taxe carbone est une bonne idée si et seulement si elle est payé par tout le monde, elle ne peut être accepter que si les transporteurs de marchandise payent la taxes (avions;,bateaux,camions.Et à la frontière!!!
Un moyen de changer les choses modifier la TVA, réduise ou supprimer pour les produits de premières nécessités.Réduit pour les produits les moins sales (bio,écolabel,label rouge)et augmenter pour le futiles et les moins important (loisir,sports,...).
Que chacun puissent manger!!!

vincent tisserand
24/11/2019 - 12:52:14


Il apparait évident que cette taxation doit en priorité toucher les secteurs les plus polluants comme le transport de marchandises (camions, avions et bateaux) et le transport aérien en général, ainsi que les véhicules à forte cylindrées plutôt que d'ajouter une taxe inégalitaire sur les énergies.

Flip
21/11/2019 - 19:42:30

D'accord pour une taxe carbone mais qui serait intégralement versée pour la protection de l'environnement et non noyée dans le budget de l'Etat.

Roland COMTE
21/11/2019 - 18:40:23

Eh oui, bien sûr, comme dit et répété mainte et mainte fois, il faut avant tout taxer l'avion, la croisière de luxe, les transports par camions qui pourraient être faits par rail, etc.
Et profiter du changement de direction de la SNCF (ouf) pour redonner à ce moyen de transport ses lettres de noblesse, à savoir LA fonction de SERVICE PUBLIC, qu'a fait disparaître la vision exclusivement commerciale de ces dernières années...

Anne
20/11/2019 - 19:29:21

Quasi une réponse à certains post que je vois Oui la taxe carbone si elle tombe dans le budget générale ne sert pratiquement à rien. Mais que faire peut-être regarder les municipalités qui font un réel effort sur le transport en commun, qui font en sorte que lieu de travail et lieu d'habitation ne soient pas trop éloignés se poser la question de la propriété d'une villa "Sam'suffit" fatalement loin de la ville n'est peut-être pas l'absolu de la liberté et c'est surtout que toutes les aides publiques données au riches patrons en pure perte grèvent gravement le budget ... Bref arrêter de taper dans la poche des humbles pour donner aux riches

Gabriel Berthomieu
20/11/2019 - 17:19:31

Hier sur F2 Cash investigation a révélé pour ceux qui ne le savaient déjà que cette taxe a été mise en place pour compenser les pertes dues au crédit impôt recherche sous hollande. Delphine Batau ministre de l'écologie de l'époque explique clairement qu'en aucun cas cette argent devait aller à l'écologie, c'est juste pour boucher le trou et comme celui-ci s’aggrave chaque année macron et son clan n'ont rien trouvé de mieux que de l'augmenter..... Déclenchement de la crise des gilets jaunes.....

Gabriel Berthomieu
20/11/2019 - 17:06:10

c'est un emplâtre sur une jambe de bois. les taxes ne nous feront pas changer de mode de vie ni de consommation.
Mais il est évident que les plus riches doivent payer plus étant donné qu'ils polluent beaucoup plus que les pauvres, qui n'ont pas de 4x4 et ne prennent pas l'avion.

merde trop tard j'ai signé...

Christian Perez-Gil
19/11/2019 - 23:13:40

toujours ceux qui on besoin de leur voiture pour aller travailler !
pour les avions, les bateaux les salopards disent qu'ils ne peuvent pas payer alors qu'ils trimballent que des faignants de TOURISTES!
les poids lourds qui consomment du gaz oil bien moins cher puisqu'ils disposent de pompes réservé (S21 ) et que l'on pourrait mettre sur rails c'est les mêmes lamentations !
la déforestation que les grandes banques finance pour l'huile de palme, l'or, le pétrole ..
les chintock qui pollue avec leur centrale à charbon
les Allemands avec celles au lignite etc etc !!!!!!!!!!!

ALAIN MAURICE DROUVILLE
19/11/2019 - 16:13:05

Taxer lourdement les mauvais élèves. Donc tout ce qui relève de l'inutile ou de l'évitable. Par exemple pour les véhicules de frime, je propose une taxe de 10% du prix d'achat neuf, et ce tous les ans. De plus taxer toutes les voitures à forte consommation de carburant avec une taxe progressive, plus on dépasse les seuils. Exemple : plus de 6 litres / 100km, 10% de la valeur à neuf; plus de 7 litres / 100km, 20%, etc ... Bien sûr il faudrait permettre des dérogations pour ceux qui ont des obligations sérieuses (mais ce doit être assez rare).

Francis LE BRIS
19/11/2019 - 15:47:37

Si cette idée se concrétisait, il faudrait que les chèques du Trésor public soient mensuels. Sans cela, les bénéficiaires potentiels pourraient se retrouver à la rue avant de voir arriver cet argent.
En effet, comment supporter une taxe supplémentaire sur un produit dont beaucoup ne peuvent se passer actuellement dans leur (sur)vie quotidienne, leur travail, (pour toutes les raisons et choix politiques erronés que l'on sait) quand on n'a pas de quoi s'acheter un yaourt à la fin du mois ? Quand les banques, les organismes de crédit et les propriétaires sont à l'affût ?
A ce propos, je vous invite à regarder ce beau documentaire "Jaune de colère"
https://www.youtube.com/watch?v=qkiYtAHPN2I  

Enfin, j'exprime ici mon opposition à une taxe écologique qui toucherait principalement les particuliers. Vous savez bien que les agriculteurs (FNSEA en tête de cortège), les transporteurs, les grandes entreprises, le BTP, les compagnies maritimes et aériennes, bref les lobbies habituels, obtiendraient dérogations et exonérations !
Frawald qui n'oublie pas d'où elle vient.

Frawald
19/11/2019 - 09:42:59

Pensant que l'humain n'est pas responsable des changements se produisant, tout cela n'est que prétexte pour nous prendre de l'argent, je ne signe pas cette action.
Relativement à l'énergie, il vaudrait mieux investir dans la recherche sur "l'Energie Libre" ! Cf. Nikola Tesla il y a plus d'un siècle !

Lenou
18/11/2019 - 18:47:02

Les réticences à signer exposées dans les commentaires ci-dessous me paraissent fort pertinentes . Prenons garde à ne pas disperser nos efforts dans tous les sens , mais à prendre des initiatives claires à expliquer , donc diffusables à grande échelle et motivantes pour nos concitoyen.ne.s de bonne foi et de réelle volonté d' agir sur le cours des choses . L' enjeu "climat" est tel qu'il appelle une concertation stratégique d' ampleur entre les petites et grandes organisations impliquées .
Plutôt que de nouvelles "taxes" s' ajoutant à d' autres qui provoquent un réflexe pavlovien de rejet a priori , osons promouvoir l' idée de " rationnement " , sur base égalitaire , des consommations énergétiques fossiles , comme le préconise depuis longtemps , par ex , un Yves Cochet s' appuyant sur l'expérience cubaine et comme la généralisation des paiements par cartes

jacques Bonnet
18/11/2019 - 18:27:26

Il faut en premier taxer les transports non nécessaires, i.e. les avions et bateaux de tourisme.
Mais rendre les transports liés au travail moins cher conduit à l’augmentation des distances habitation/travail. Quoi y faire? Rendre le logement sur place moins cher,

Maurice Bérard
18/11/2019 - 17:12:28

Il serait temps de taxer les transports les plus polluants, qui bénéficient d'une exemption, le transport maritime et le transport aérien (la taxe récemment instaurée reste insuffisante). Et on pourrait peut-être favoriser aussi le ferroutage! On ne voit guère pourquoi l'Allemagne y parvient et pas la France!
Il faudrait aussi éviter de faire payer deux fois les citoyens les plus ordinaires: une fois pour les infrastructures et la voiture indispensable sur "les territoires" puis, pour couronner le tout, la taxe!Et la relocalisation s'impose pour de nombreux services publics et pour des emplois.

geronimo
18/11/2019 - 17:06:41

Salut,
Je n'ai pas l'intention de signer pour réclamer une taxe même plus juste.. Et parler encore de gagner en 'pouvoir d'achat' me semble bien dépassé. Aujourd'hui on ne peut plus rêver que de l'écroulement de toutes les monnaies.. pour mettre un terme à la 'milliarderie' galopante. Et nos luttes passent a minima par un très net coup de frein : tourner sept fois les sous dans son porte-monnaie pour tout achat susceptible d'engraisser l'un ou l'autre de nos bourreaux. Privilégier ce qui est petit et propre, chercher toujours l'échange, le gratuit, l'occasion. Il est peu probable que l'oligarchie ait un sursaut de conscience, elle ne cédera jamais rien de son confort, et persistera à s'accaparer la vie de tous en commençant par les plus faibles. Elle nous passera dessus et quand elle commencera à comprendre le peu de temps qu'elle a gagné il sera trop tard pour elle aussi. Car son intelligence n'est pas profonde elle n'est que rusée et formatée à satisfaire une avidité pathologique, un orgueil héréditaire, une peur incontrôlée. Retirer nos sous des banques dès qu'ils y arrivent ? Pourquoi pas ? Les transformer en monnaies locales pour qu'ils restent le plus longtemps possible hors des banques, c'est déjà ça, n'acheter que le strict minimum, pour beaucoup ça ne va rien changer, pour d'autres ça peut devenir un défi très ludique et nous verrons bien l'effet que ça aura.. Et pour mettre en ½uvre et supporter tout ça créons du lien, rencontrons-nous, parlons-nous, faisons des trucs ensemble, car c'est une source de plaisir et de joie et ça aide (prenons modèle sur l'Afrique qui n'a rien mais qui a toujours le sourire et un vrai sourire, pas celui des banquiers d’affaire) ; mais surtout il faut faire des lois, demander des lois, imposer des lois par des grèves générales, par des révoltes permanentes : une révolution permanente. Sortons un peu plus de chez nous.

Andrée B
18/11/2019 - 16:44:20

Salut,
Je n'ai pas l'intention de signer pour réclamer une taxe même plus juste.. Et parler encore de gagner en 'pouvoir d'achat' me semble bien dépassé. Aujourd'hui on ne peut plus rêver que de l'écroulement de toutes les monnaies.. pour mettre un terme à la 'milliarderie' galopante. Et nos luttes passent a minima par un très net coup de frein : tourner sept fois les sous dans son porte-monnaie pour tout achat susceptible d'engraisser l'un ou l'autre de nos bourreaux. Privilégier ce qui est petit et propre, chercher toujours l'échange, le gratuit, l'occasion. Il est peu probable que l'oligarchie ait un sursaut de conscience, elle ne cédera jamais rien de son confort, et persistera à s'accaparer la vie de tous en commençant par les plus faibles. Elle nous passera dessus et quand elle commencera à comprendre le peu de temps qu'elle a gagné il sera trop tard pour elle aussi. Car son intelligence n'est pas profonde elle n'est que rusée et formatée à satisfaire une avidité pathologique, un orgueil héréditaire, une peur incontrôlée.
Retirer nos sous des banques dès qu'ils y arrivent ? Pourquoi pas ? Les transformer en monnaies locales pour qu'ils restent le plus longtemps possible hors des banques, c'est déjà ça, n'acheter que le strict minimum, pour beaucoup ça ne va rien changer, pour d'autres ça peut devenir un défi très ludique et nous verrons bien l'effet que ça aura.. Et pour mettre en ½uvre et supporter tout ça créons du lien, rencontrons-nous, parlons-nous, faisons des trucs ensemble, car c'est une source de plaisir et de joie et ça aide (prenons modèle sur l'Afrique qui n'a rien mais qui a toujours le sourire et un vrai sourire, pas celui des banquiers d’affaire) ; Et surtout il faut faire des lois, demander des lois, imposer des lois par des grèves générales, par des révoltes permanentes : une révolution permanente. Sortons un peu plus de chez nous.

Andrée Battaglieri
18/11/2019 - 16:41:00

Les Gilets Jaunes ne signent pas d'appel de n'importe quoi.... Nous ne voulons pas d'usine à gaz des taxes ou des impôts. Il y a des priorités taxés les avionneurs et les utilisateurs d'avions et de bateaux qui pollues en quantités astronomiques (faire des études sérieuses sur le sujet). Et faire une autre politique pour relocaliser les emplois, après seulement on avisera....
Bien à vous

Christian Colombet
18/11/2019 - 11:45:35

Non seulement la taxe écologique pourrait être modulée en fonction des besoins réels de transport automobile, mais de plus il faudrait que le produit de cette taxe soit utilisé pour diminuer les distances domicile travail par exemple en recréant des emplois localement (petites écoles locales au lieu de regroupement, petits commerces locaux subventionnés pour résister aux supermarchés, rétablissement de la consignation des récipients, maraîchage au lieu de culture intensive, etc ...)

Christian Rozé
18/11/2019 - 11:10:04

 

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