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Cette cyberaction est maintenant terminée

Bilan de la cyberaction : CIGEO : des millénaires c'est Longuet !

Mise en ligne du 11/05/2016 au 18/05/2016

Le Sénat s’apprête, le 16 mai 2016, à examiner la proposition de loi Longuet sur le stockage de profondeur des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue. Le Réseau "Sortir du nucléaire" dénonce un texte qui n’a pas lieu d’être, destiné à accélérer à tout prix la réalisation du projet CIGÉO d’enfouissement des déchets radioactifs à Bure.

Bilan de la cyberaction :

2406 participants


Le Sénat creuse le cimetière radioactif de Bure
http://www.lemonde.fr/planete/article/2016/05/17/le-senat-creuse-le-cimetiere-radioactif-de-bure_4921030_3244.html  

Présentation de la cyberaction :

Une loi illégitime pour court-circuiter la procédure prévue et accélérer la mise en oeuvre de CIGÉO
Ce texte n’est qu’une énième version des différents amendements que les partisans de Cigéo avaient tenté, à 15 reprises, de faire adopter en les glissant dans des projets de loi généralistes (loi de transition énergétique puis loi Macron). Le Conseil Constitutionnel avait d’ailleurs censuré cet amendement dans la loi Macron. La loi Bataille de 2006 prévoyait un dernier rendez-vous lors duquel les parlementaires pourraient se prononcer sur un dossier étayé, sur lequel l’Autorité de sûreté nucléaire aurait donné un avis, afin de donner une définition claire de la "réversibilité" du stockage en profondeur. Or la loi Longuet aboutirait à court-circuiter un débat parlementaire documenté et complet sur l’enfouissement et à sauter les étapes pour la mise en service du projet CIGÉO.
Ce texte propose entre autres de valider la mise en oeuvre d’une "phase pilote", sortie du chapeau à l’issue du débat public de 2013. Loin de constituer un dispositif expérimental de recherche, cette étape reviendrait à mettre en service, sans passer par la procédure prévue, une première tranche industrielle de CIGÉO d’un montant de 5,7 milliards d’euros (hors recherche), nécessitant le creusement de 40 km de galeries ! Par ailleurs, tout en accélérant le processus d’autorisation via la validation de la phase pilote, ce texte reporterait l’adoption d’une loi sur la véritable définition de la réversibilité et de ses conditions d’exercice à 2034 ; soit après l’octroi de l’autorisation de création et la réalisation de la phase pilote industrielle, pendant laquelle seraient réalisés les ouvrages clés pour la mise en oeuvre de l’ensemble du projet (descenderies, puits, installations de surface...). Cette stratégie du fait accompli est inacceptable.

CIGÉO : trop de questions sans réponses
En se prononçant sur ce texte succinct, les parlementaires seraient ainsi conduits à accélérer la mise en oeuvre d’un projet démentiel, dont de nombreux aspects sont encore inconnus : risques d’explosion et d’incendie non résolus, inventaire des déchets destinés à CIGÉO non précisé, problèmes posés par le double chantier de construction/remplissage simultané, etc.). Ce projet de stockage souterrain a provoqué dès les années 1980 de fortes oppositions et cette mobilisation ne faiblit pas.. Quant au coût de Cigéo, il a été arbitrairement fixé à 25 milliards d’euros par Ségolène Royal (décision d’ailleurs attaquée par les associations http://sortirdunucleaire.org/Pas-de-cadeaux-pour-les-producteurs-de-dechets   ) ; en réalité, il pourrait s’élever bien au-delà du chiffrage de 35 milliards d’euros réalisé par l’Andra. Le Réseau "Sortir du nucléaire", qui a adressé un courrier aux membres de la Commission Développement Durable du Sénat, les appelle à refuser cette proposition de loi lourde de conséquences. Consulter les documents adressés aux sénateurs :

Courrier aux parlementaires http://www.sortirdunucleaire.org/IMG/pdf/lettre_aux_se_nateurs.pdf  

Fiche explicative sur l’impossible "réversibilité" du stockage http://www.sortirdunucleaire.org/IMG/pdf/l_impossible_re_versibilite_.pdf  

Fiche explicative sur la "phase pilote" http://www.sortirdunucleaire.org/IMG/pdf/une_phase_pilote_.pdf  

14 fois !
Depuis décembre 2013, l'Association Mirabel a compté pas moins de 14 tentatives d'intrusions législatives pour faire aboutir l'autorisation du projet CIGéo, notamment dans la Loi sur la transition énergétique et dans la loi Macron.

http://mirabel-lne.asso.fr/f/SYNTHESE_RECAP_amendements_cigeo_2013_2015.pdf  

En fait il s’agit toujours du même amendement. Il a fini par être retenu en juillet 2015 par le parlement, mais a été immédiatement retoqué par le Conseil constitutionnel. Voir ces deux communiqués :
http://burestop.free.fr/spip/spip.php?article659  
http://cedra52.fr/media/com%20pres%20cedra/2015/CP%20du%206%20ao%C3%BBt%202015.pdf  

Une séance publique est prévue le mardi 17 mai 2016 en début d’après-midi...

L'Est-Républicain du 7 mai rappelle une citation de Gérard LONGUET qui qualifiait le projet CIGéo de "patate chaude du gouvernement"

http://www.villesurterre.eu/images/BURE-160507-Loi-Longuet-Namy-patate-chaude-Est-Republicain.jpg  

Le parcours d'une proposition de loi
Sur le site du sénat ce parcours est bien expliqué :
http://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl15-522.html  

En direct sur internet YouTube
15 heures de conférence ont été retransmises en direct sur internet YouTube.
L'intégralité du contenu est visible aujourd'hui, en replay. Il a été découpé en 28 modules sur cette playlist :
https://www.youtube.com/playlist?list=PLJGHY7xxjPoO2DPZlTErGpQDbhPtZAa0v  

La lettre qui a été envoyée :


Monsieur le Sénateur, Madame la Sénatrice

la loi proposée par M. Longuet est aux antipodes de ce qu'ont projeté de nombreux citoyen-ne-s et élu-e-s, qui voyaient en cette notion de réversibilité - abusivement utilisée - la possibilité de "récupérabilité" des colis de déchets en cas d'accident, et ce pendant des millénaires.

L'accident qui a eu lieu dans le centre d'enfouissement de déchets nucléaires militaires du Waste Isolation Pilot Plant (WIPP, Nouveau-Mexique) en février 2014 apporte la preuve que la réversibilité est impossible en situation critique, dans un stockage en grande profondeur.
J'espère vivement que vous porterez la plus grande attention à l'analyse portée par les ONG de cette nouvelle tentative d'accélérer le projet Cigéo et de soustraire l’examen de Cigéo dans son ensemble à la sagacité et au contrôle des parlementaires. Si cette proposition de loi est adoptée par le Parlement, elle précipiterait un projet industriel dont les multiples risques, tant technologiques que sociaux, sont immenses. Pour toutes ces raisons, je vous appelle donc à ne pas voter pour cette proposition de loi aux lourdes conséquences.

Je vous prie d'agréer, M. le Sénateur, Madame la Sénatrice, l'expression de mes sincères salutations.

 

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16 commentaires

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NON, TOUT SIMPLEMENT NON A CIGEO. MERCI

TETERUDE
Le 19/05/2016 à 11:51:45

Communiqué de presse - 17 mai 2016
CIGEO/Bure : Le Sénateur Michel Raison expédie la procédure et bâcle - à dessein - un dossier explosif !

Le 11 mai 2016, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a rendu un rapport [1] favorable à la proposition de loi Longuet/CIGEO, suite à l’examen du rapport de Michel Raison, sénateur et rapporteur. Celle-ci passe en discussion au Sénat mardi 17 mai 2016.


Un minimum d’auditions...

Michel Raison a affirmé avoir pu "procéder aux auditions nécessaires : l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra) qui est maître d’ouvrage du projet à Bure ; Areva, pour les opérateurs du nucléaire ; Bertrand Thuillier, expert scientifique proche des associations militant contre le projet ; et bien-sûr les auteurs de la proposition de loi. Les opposants au projet nous ont adressé un courrier." La demande d’audition du 4 mai 2016 adressée au Réseau "Sortir du nucléaire" était donc bien, comme la fédération le pressentait une pure formalité - voire une grave tromperie - afin de justifier d’une soi-disant consultation plurielle.. Le Réseau "Sortir du nucléaire" avait décliné l’invitation, par le biais d’un courrier [2] explicite et documenté.


... sans en retenir rien qui fâche et qui fasse douter

L’expert indépendant, Bertrand Thuillier, a rencontré le sénateur le 4 mai. Il a apporté pendant 45 mn de très nombreux arguments en défaveur du projet CIGEO (risques industriels, risques d’explosion et d’incendies dûs à la nature des déchets, etc.). Des informations d’une grande importance mais qui n’apparaissent nulle part dans le rapport. Un sénateur a-t-il toute légitimité pour tronquer l’information et masquer ainsi la dangerosité du projet ? Michel Raison a donc invité "à adopter cette proposition de loi qui permet la poursuite du projet CIGEO dans des conditions garantissant à la fois la sûreté des installations, la réversibilité des choix opérés et un droit de regard final du Parlement."


Michel Raison donne une fois de plus raison aux opposants qui déplorent le manque criant d’objectivité et d’impartialité quant au dossier CIGEO

Le Réseau "Sortir du nucléaire" déplore vivement :

le mépris opposé à la parole citoyenne et à l’expertise indépendante
la non-transmission d’informations essentielles sur un dossier d’une envergure considérable
la confiscation d’un débat impartial et pluriel, digne de ce nom
la volonté d’expédier le dossier CIGEO au plus vite afin de lancer une première tranche industrielle maquillée en "phase-pilote"
le lien indéfectible entre décideurs politiques et industriels de l’atome

Le Réseau "Sortir du nucléaire" en appelle au bon sens et à l’esprit critique des parlementaires qui sont amenés, le 17 mai 2016, à statuer sur la première tranche d’un chantier colossal, à hauts risques, refusé par des milliers de personnes depuis près de 30 ans. Par ailleurs, ce chantier engloutirait la totalité des provisions actuelles dédiées à la gestion des déchets nucléaires, reportant ainsi une dette de plusieurs dizaines de milliards à nos descendants.

Des actions d’interpellation de certains parlementaires ont été menées ce week-end. [3]


Notes :

[1] et [2] http://www.sortirdunucleaire.org/Loi-Longuet-un-texte-precipite-pour-accelerer-la  

[3] http://burestop.free.fr/spip/spip.php?article708  

Réseau Sortir du Nucléaire
Le 17/05/2016 à 12:13:10

Communiqué de presse - 17 mai 2016
CIGEO/Bure : Le Sénateur Michel Raison expédie la procédure et bâcle - à dessein - un dossier explosif !

Le 11 mai 2016, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a rendu un rapport [1] favorable à la proposition de loi Longuet/CIGEO, suite à l’examen du rapport de Michel Raison, sénateur et rapporteur. Celle-ci passe en discussion au Sénat mardi 17 mai 2016.


Un minimum d’auditions...

Michel Raison a affirmé avoir pu "procéder aux auditions nécessaires : l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra) qui est maître d’ouvrage du projet à Bure ; Areva, pour les opérateurs du nucléaire ; Bertrand Thuillier, expert scientifique proche des associations militant contre le projet ; et bien-sûr les auteurs de la proposition de loi. Les opposants au projet nous ont adressé un courrier." La demande d’audition du 4 mai 2016 adressée au Réseau "Sortir du nucléaire" était donc bien, comme la fédération le pressentait une pure formalité - voire une grave tromperie - afin de justifier d’une soi-disant consultation plurielle.. Le Réseau "Sortir du nucléaire" avait décliné l’invitation, par le biais d’un courrier [2] explicite et documenté.


... sans en retenir rien qui fâche et qui fasse douter

L’expert indépendant, Bertrand Thuillier, a rencontré le sénateur le 4 mai. Il a apporté pendant 45 mn de très nombreux arguments en défaveur du projet CIGEO (risques industriels, risques d’explosion et d’incendies dûs à la nature des déchets, etc.). Des informations d’une grande importance mais qui n’apparaissent nulle part dans le rapport. Un sénateur a-t-il toute légitimité pour tronquer l’information et masquer ainsi la dangerosité du projet ? Michel Raison a donc invité "à adopter cette proposition de loi qui permet la poursuite du projet CIGEO dans des conditions garantissant à la fois la sûreté des installations, la réversibilité des choix opérés et un droit de regard final du Parlement."


Michel Raison donne une fois de plus raison aux opposants qui déplorent le manque criant d’objectivité et d’impartialité quant au dossier CIGEO

Le Réseau "Sortir du nucléaire" déplore vivement :

le mépris opposé à la parole citoyenne et à l’expertise indépendante
la non-transmission d’informations essentielles sur un dossier d’une envergure considérable
la confiscation d’un débat impartial et pluriel, digne de ce nom
la volonté d’expédier le dossier CIGEO au plus vite afin de lancer une première tranche industrielle maquillée en "phase-pilote"
le lien indéfectible entre décideurs politiques et industriels de l’atome

Le Réseau "Sortir du nucléaire" en appelle au bon sens et à l’esprit critique des parlementaires qui sont amenés, le 17 mai 2016, à statuer sur la première tranche d’un chantier colossal, à hauts risques, refusé par des milliers de personnes depuis près de 30 ans. Par ailleurs, ce chantier engloutirait la totalité des provisions actuelles dédiées à la gestion des déchets nucléaires, reportant ainsi une dette de plusieurs dizaines de milliards à nos descendants.

Des actions d’interpellation de certains parlementaires ont été menées ce week-end. [3]


Notes :

[1] et [2] http://www.sortirdunucleaire.org/Loi-Longuet-un-texte-precipite-pour-accelerer-la  

[3] http://burestop.free.fr/spip/spip.php?article708  

Réseau Sortir du Nucléaire
Le 17/05/2016 à 12:12:31

Pour les siecles et les siecles; amene . . .

Marie-Madeleine LAURENT
Le 14/05/2016 à 09:04:30

Depuis sa jeunesse où il se battait à coups de barre de fer dans les rangs d'Occident, Longuet ne s'est guère amélioré...

Robert DANGAS
Le 13/05/2016 à 07:07:52

Eh oui, c'est Longuet. Espérons que nous pourrons lui faire entendre Raison !...

Danièle C.
Le 12/05/2016 à 21:43:10

Et pendant ce temps, notre recherche dans les alternatives au nucléaire s'enfonce aussi dans les abysses, faute de réels moyens.

Christian Perez-Gil
Le 12/05/2016 à 13:58:41

Nous avons déjà bien assez empoisonné la terre, renonçons à empoisonner l'avenir !

Hervé OTT
Le 11/05/2016 à 19:11:00

Faisons un même paquet, Longuet et les déchets, et hop, hop , hop, dans les couches géologiques profondes de Bure !.

Hervé LE GUILLERM
Le 11/05/2016 à 14:17:36

Enfouir le problème en même temps que les déchets...
Bien utile pour faire croire aux Français que le seul problème du nucléaire sera le financement ahurissant qui s'annonce pour prolonger la durée de vie du parc et/ou sa reconstruction.
Accident ? Démantèlement ? Terrorisme aux conséquences potentiellement catastrophiques ? Gestion des déchets ?
Vrai coût du Kwh nucléaire ?
De faux problèmes bien sûr...
Faisons confiance à nos polytechniciens et à nos politiques pour nous sortir de ce cul-de-sac nucléaire, pour gérer la crise avec pragmatisme comme ils ont su le faire en mai 86 après Tchernobyl et de façon générale s'agissant du nucléaire :
Mentir par omission / Mentir.

Michel VERNUS
Le 11/05/2016 à 14:15:31

Le 30 mars, le sénateur Gérard Longuet (LR, Meuse) a déposé une proposition de loi précisant les modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue. L'objet du texte est de "définir la notion de réversibilité, poser le principe de la phase industrielle pilote qui débutera l'exploitation industrielle du site et adapter donc le calendrier". La discussion du texte est inscrite à la séance publique du 17 mai.

En novembre 2015, le député Jean-Yves Le Déaut (SRC, Meurthe-et-Moselle) avait déposé une proposition de loi identique à l'Assemblée nationale.

La loi de programme de juillet 2006 relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs prévoit que l'enfouissement des déchets radioactifs, qui fait l'objet de recherches au Centre industriel de stockage géologique de déchets radioactifs (Cigéo) à Bure (Meuse), soit réversible "dans des conditions définies par une loi nouvelle", rappelle l'exposé des motifs. Par ailleurs, l'adoption de cette loi "est nécessairement préalable à la décision d'autoriser le chantier du stockage profond, le chantier Cigéo". La proposition de loi répond à ces deux enjeux.

mandelkorn
Le 11/05/2016 à 13:38:41

C'est de la démence de ne pas vouloir reconnaître la dangerosité de l'activité nucléaire et ses conséquences pour les habitants de notre planète.
Nos décideurs jouent les Faust, mais c'est toute notre planète qui sera damnée !

dagan
Le 11/05/2016 à 13:20:29

stop enfouissement

Guillaume Blavette
Le 11/05/2016 à 12:51:05

La France est dominée depuis longtemps par des fous, avides de pouvoir et d'argent, prêts à mettre en danger tout le pays pour parvenir à leurs fins.
il faudrait qu'ils soient en visite dans un chantier ou une centrale nucléaire ( vieillissante ) et qu'un "incident" survienne, leur pétant à la figure, ce qui leur ferait voir la réalité des choses et que leur position ne les met pas à l'abri des risques qu'on se tue à dénoncer !

Melba
Le 11/05/2016 à 12:40:20

Sortons du nucléaire avant qu'il nous détruise !

anna kraft
Le 11/05/2016 à 12:22:47

Depuis la création des centrales nucléaires, qui s'est penché sur le "recyclage" ou l'élimination des déchets ? Et dire qu'il va encore falloir payer pour renflouer EDF.

Jacqueline BONNEFOY-CLAUDET
Le 11/05/2016 à 11:54:08

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