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Bilan de la cyberaction : Libérez les semences !
Mise en ligne du 15/05/2018 au 18/06/2018
Un projet de loi sur l’agriculture et l’alimentation françaises est en cours d’examen à l’assemblée nationale. Il sera examiné en séance publique à partir du 22 mai prochain.
Nous avons besoin de votre soutien pour défendre les semences et la biodiversité alimentaire dans ce projet de loi.
Bilan de la cyberaction :
5190 participants
notre amendement, qui, pour rappel, visait à insérer les mots « ou à titre onéreux » après le mot « gratuit » au dernier alinéa de l’article L.661‑8 du code rural et de la pêche maritime, afin d’autoriser la vente libre, en dehors du carcan du ‘catalogue officiel’, de variétés traditionnelles ou paysannes de semences, appartenant au domaine public et destinées à des utilisateurs non professionnels, a été adopté le lundi 28 mai au soir à l’Assemblée nationale, par 47 voix POUR et 30 voix CONTRE. Cela malgré les avis défavorables du Rapporteur Jean-Baptiste MOREAU et du Ministre Stéphane TRAVERT et grâce aux petits miracles que produit parfois le scrutin public, lequel avait été demandé par les députés ayant déposé cet amendement.Pour information, notre campagne avait conduit un grand nombre de députés, de plusieurs bords politiques, à déposer cet amendement, dans des versions très proches, voir tout à fait identiques :
- Amendement 2101 : Mme Pompili, Mme Le Feur, et al.
- Amendement 1447 : Mme Batho
- Amendement 965 : Mme Maillart-Méhaignerie, rapporteure pour avis au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Amendement 2028 : Mme Panot, Mme Autain, et al.
- Amendement 2211 : M. Jumel, M. Chassaigne, et al.
Il est possible de visionner les débats en suivant ce lien (podcast) : http://videos.assemblee-nationale.fr/video.6072384_5b0c0991b71cd.1ere-seance--equilibre-dans-le-secteur-agricole-et-alimentaire-suite-article-14-a-apres-l-art-14-28-mai-2018 - Voir à partir de 3:00:30 et jusqu’à 3:37.50 (soit 37 minutes de débats, avec 10 minutes de suspension de séance au milieu).
Pour cette victoire il faut saluer et rendre hommage aux députés suivants, qui ont brillamment défendu l’amendement, contre le Ministre Travert :
- Madame Barbara POMPILI (groupe LREM) - intervenue deux fois, avec beaucoup d'éloquence
- Monsieur Sébastien JUMEL (groupe PCF) - intervenu deux fois également
- Madame Laurence MAILLARD-MEHAIGNERIE (groupe LREM)
- Madame Delphine BATHO (groupe PS)
- Monsieur Loïc PRUD’HOMME (groupe France Insoumise)
- Monsieur Matthieu ORPHELIN (groupe LREM)
- Monsieur Bertrand PANCHER (groupe UDI)
- Monsieur Richard RAMOS (groupe Mouvement Démocrate) - très éloquent également
---
Blanche Magarinos-Rey
Avocat
D.E.A. Droit de l'Environnement
D.E.S.S. Droits de l'Urbanisme et des Travaux Publics
ATTENTION - NOUVELLE ADRESSE :
45, rue Saint Ferdinand
75017 PARIS
FRANCE
Tel : +33 (0)9 83 96 99 30
Fax : +33 (0)9 81 38 48 57
Présentation de la cyberaction :
Un amendement a été déposé par certains députés. Il vise à permettre de vendre librement, en dehors du carcan du ‘catalogue officiel’, des semences de variétés paysannes, appartenant au domaine public, à des utilisateurs non professionnels, jardiniers amateurs pour la plupart.
Cet amendement vient ainsi réhabiliter les milliers de variétés de semences qui nous été confisquées, il y a plus de 60 ans, par une législation abusive, qui protège les intérêts commerciaux des géants de l’industrie agrochimique et semencière. Cette législation, en effet, a fait disparaître, en moins d’un siècle, 90% des variétés traditionnellement utilisées par les paysans, selon la FAO.
Cet amendement est fondamental : il concerne la sauvegarde du patrimoine vivant et culturel de notre pays.
Avec votre soutien, il peut être adopté.
Faites connaître votre opinion à vos représentants par l’envoi d’un message électronique, tel que suggéré ci-dessous.
NB : Une personnalisation de ce message, même mineure (un ou deux mots, dans le titre si possible), permettra d'éviter l'élimination automatique de votre message par un filtre.
Un grand merci pour votre participation !
Madame, Monsieur
A partir du 22 mai prochain, vous serez appelés à vous prononcer sur le projet de loi « pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable ». Un amendement à ce projet de loi a été déposé par certains d’entre vous, et il vise à autoriser la vente de semences de variétés traditionnelles ou paysannes, appartenant au domaine public, à des utilisateurs non professionnels, jardiniers amateurs pour la plupart.
Je souhaite par les présentes marquer mon soutien à cet amendement et solliciter également le vôtre.
En effet, les jardiniers jouent un rôle crucial dans la conservation de la biodiversité. Par leurs gestes simples de remise en culture in situ, d’années en années, mais aussi grâce aux croisements qu’ils mettent en œuvre dans leurs potagers, les jardiniers permettent à ce patrimoine vivant que sont les variétés paysannes, d’évoluer, de s’adapter aux conditions changeantes de sol et de climat et de s’enrichir par recombinaison. Ils permettent de valoriser économiquement cette biodiversité, en étudiant les qualités gustatives, médicinales et cosmétiques de ces variétés anciennes ou nouvelles, permettant de concilier économie et écologie. Ce travail, au service, demain, de toutes les filières, est précieux ; il faut l’encourager et lui donner les moyens, légaux et réglementaires avant tout, de se développer. Pour cela, il convient que les jardiniers aient accès à la plus grande diversité possible de semences, et surtout aux variétés non homogènes et non stables qui ont été interdites à la commercialisation par le système du « catalogue officiel ».
C’est ce que l’amendement susvisé vous propose de reconnaître et d’autoriser.
Aussi, vous l’aurez compris, cet amendement est fondamental : il concerne la sauvegarde de la biodiversité alimentaire et du patrimoine vivant et culturel de notre pays.
Vous priant ainsi de bien vouloir apporter votre soutien à cette cause importante,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’expression de mes respectueuses salutations,
La lettre qui a été envoyée :
Madame, Monsieur
A partir du 22 mai prochain, vous serez appelés à vous prononcer sur le projet de loi « pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable ». Un amendement à ce projet de loi vise à autoriser la vente de semences de variétés traditionnelles ou paysannes, appartenant au domaine public, à des utilisateurs non professionnels, jardiniers amateurs pour la plupart.
Je souhaite par les présentes marquer mon soutien à cet amendement et solliciter également le vôtre.
En effet, les jardiniers jouent un rôle crucial dans la conservation de la biodiversité. Pour cela, il convient qu'ils aient accès à la plus grande diversité possible de semences, et surtout aux variétés non homogènes et non stables qui ont été interdites à la commercialisation par le système du « catalogue officiel ».
C’est ce que l’amendement susvisé vous propose de reconnaître et d’autoriser.
Aussi, vous l’aurez compris, cet amendement est fondamental : il concerne la sauvegarde de la biodiversité alimentaire et du patrimoine vivant et culturel de notre pays.
Vous priant ainsi de bien vouloir apporter votre soutien à cette cause importante,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’expression de mes respectueuses salutations,
39 commentaires
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Evelyne Alix
Le 21/06/2018 à 14:31:42
Pierre BELLERT
Le 20/06/2018 à 12:45:27
https://www.sciencesetavenir.fr/nature-environnement/la-vente-de-semences-anciennes-aux-jardiniers-amateurs-bientot-reautorisee_124399
L'Assemblée nationale a rétabli lundi la possibilité de vendre aux jardiniers amateurs des variétés de semences relevant du domaine public, pour favoriser la biodiversité.
Contre l'avis du gouvernement, les députés ont validé des amendements en ce sens, portés par la commission du Développement durable de l'Assemblée, des députés LREM, Insoumis et l'ex-ministre Delphine Batho, dans le cadre du projet de loi agriculture et alimentation examiné en première lecture.
Cette mesure avait déjà été adoptée dans le cadre de la loi biodiversité en 2016, puis censurée par le Conseil constitutionnel car elle ne visait que les associations.
La secrétaire d’État à la Biodiversité d'alors, Barbara Pompili, devenue présidente (LREM) de la commission du Développement durable, a défendu la possibilité de "pouvoir vendre des petits sachets de graine".
"Amendement adopté à une courte majorité! La vente des semences anciennes et paysannes par des jardiniers amateurs est à nouveau autorisée en France! Excellente nouvelle pour la biodiversité !", s'est félicité Matthieu Orphelin (LREM) sur Twitter.
Le ministre de l'Agriculture Stéphane Travert préférait "qu'on puisse coller à la règlementation européenne". La commission des Affaires économiques de l'Assemblée avait aussi donné un avis négatif.
Alain UGUEN
Le 29/05/2018 à 16:47:44
Et si les lobbies veulent des OGM bio , et ils le veulent , OGM nous boufferons tous .
Le seul espoir pour cela come pour tout le reste , c'est le FREXIT .L'Europe est génocidaire des peuples , un point c'est tout !
padupe
Le 24/05/2018 à 22:24:44
alexander voivoditch
Le 24/05/2018 à 19:12:52
L'uniformisation imposée par ceux-là entraîne un appauvrissement des ressources et fait courir un risque considérable pour l'alimentation de nos enfants.
palou78
Le 22/05/2018 à 14:02:04
nafnaf
Le 22/05/2018 à 11:33:57
un témoin
Le 21/05/2018 à 22:11:10
https://www.ladepeche.fr/article/2018/05/18/2799898-semences-paysannes-une-bataille-gagnee-par-les-producteurs-bios.html
Alain UGUEN
Le 21/05/2018 à 19:21:42
Tout ce qui vient de la Terre est propriete de tous les humains. Il n*y a pas a revenir la-dessus. Ca suffit mainenant..
Mithra
Le 20/05/2018 à 04:07:34
Marre des oppresseurs-affameurs-empoisonneurs ! "
Bien dit !
marie olmucci
Le 19/05/2018 à 22:47:06
patoche
Le 18/05/2018 à 07:37:37
2/ Acheter directement aux producteurs.
Pour exemple autre que Kokopelli, ils ne sont pas les seuls, il faut chercher et avancer bon sang de bois ! :
Perso j'ai validé "Graines Del Païs", deux commandes et totalement satisfaite, envoi rapide, graines pas plus, voire moins chères qu'au "Bip !" du coin (Bip car je ne veux ni les casser ni leur faire de la pub.)
3/ C'est à nous de choisir des variétés saines, anciennes auprès de vrais producteurs, pour nos jardins, nos familles, notre environnement, ou de les échanger entre-nous si nécessaire !
Semons à tous vents,bouturons,repiquons,résistons !
4/ Les lois ???
Il serait temps de s'assoir dessus !
Ceux qui les pondent sont les 1er à les contourner en rigolant de nos peurs ! Manipulation Mani-population.
Qu'ils aillent se torcher avec, marre des oppresseurs-affameurs-empoisonneurs !
Chaque habitant plantant un arbre,semant une fleur, un légume ancien, allez chiche ?
À nos binettes !!!
MAINSVERTES
Le 17/05/2018 à 10:39:07
Le "matériel hétérogène" et les "variétés biologiques" sont deux avancées intéressantes qui vont élargir la diversité de l'offre commerciale de semences adaptées aux agricultures biologique et paysanne.
Malheureusement, ce règlement bio ne supprime pas toutes les barrières qui interdisent à un paysan de vendre ses propres semences à d’autres paysans et n'interdit pas non plus les brevets pouvant être déposés sur des caractères génétiques du "matériel hétérogène" ou des variétés bio.
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Bruxelles, 16 Mai 2018 - Le 19 avril le Parlement européen a adopté en plénière le projet de nouveau règlement européen sur l’agriculture biologique qui, après l’approbation formelle du Conseil des Ministres, s’appliquera à partir du 1er janvier 2021.
ECVC considère comme positives les ouvertures du nouveau règlement bio concernant les semences. Le "matériel hétérogène" et les "variétés biologiques" sont deux avancées intéressantes qui vont élargir la diversité de l'offre commerciale de semences adaptées aux agricultures biologique et paysanne.
En effet, tout paysan, qu'il soit ou non certifié "agriculture biologique", pourra acheter et cultiver ces nouvelles semences et sortir ainsi plus facilement du cycle infernal et coûteux des variétés "améliorées" dépendantes des engrais et des pesticides chimiques.
Il pourra enfin profiter de la diversité intravariétale découlant de l'abandon total ou partiel des obligations d'homogénéité et de stabilité dont la seule justification est la garantie de la propriété intellectuelle du semencier.
Cette diversité lui apportera une plus grande résilience de ses cultures, quelles que soient les conditions climatiques de l'année, de plus en plus changeantes et imprévisibles. Elle facilitera aussi leur adaptation rapide à son propre terroir et à ses propres conditions de culture dès lors que rien ne lui interdira par ailleurs de sélectionner chaque année dans ses récoltes les semences de ses prochaines cultures.
Malheureusement, ce règlement bio ne supprime pas toutes les barrières qui interdisent à un paysan de vendre ses propres semences à d’autres paysans.
Les obligations d'enregistrement comme semencier et les contraintes financières, normatives, bureaucratiques et sanitaires qui les accompagnent sont justifiées et applicables par tout producteur spécialisé de semences commercialisées à grande échelle. Mais elles ne sont pas applicables au champ de production agricole dans lequel le paysan sélectionne ses propres semences dont il vend occasionnellement le surplus. Ce sont pourtant ces semences là qui sont le plus adaptées au terroir et aux conditions de culture locales et donc les plus intéressantes pour ses voisins et ses collègues.
Ce nouveau règlement bio n'interdit pas non plus les brevets pouvant être déposés sur des caractères génétiques du "matériel hétérogène" ou des variétés bio, brevets qui interdiront aux paysans d'utiliser, d'échanger ou de vendre leurs propres semences issues de leur récolte.
De plus si l'Europe accepte l'exigence de l'industrie de ne plus réglementer les nouveaux OGM, ils ne seront pas étiquetés et seront juridiquement conformes au règlement biologique. Toute manipulation génétique perturbe profondément le génome des plantes et il est ensuite très difficile de stabiliser celles qui survivent à ces manipulations et d'homogénéiser les variétés issues de leur multiplication. Le matériel hétérogène pourrait ainsi faciliter l'entrée sur le marché européen de nouveaux OGM cachés, brevetés et non stabilisés. Les agriculteurs et les consommateurs seraient ainsi trompés et contraints de les cultiver et les manger sans le savoir.
Une fois définitivement adopté, ce nouveau règlement ne sera appliqué que lorsque la Commission européenne aura publié ses "actes délégués". ECVC espère qu'ils seront rédigés de telle manière qu'ils interdisent tout OGM caché et toute semence brevetée.
ECVC attend aussi que l'Union européenne reconnaisse enfin le droit des paysans de vendre à d’autres paysans leurs propres semences conservées à la ferme sans être pour cela obligés de devenir semenciers.
Contacts :
Guy Kastler - Groupe Semences ECVC : +33 603 94 5721
Antonio Onorati - Comité de Coordination ECVC : + 39 3408 21 9456
EVCV
Le 17/05/2018 à 08:16:11
SERj LEGRAVEREND
Le 17/05/2018 à 00:13:36
Poli
MICHELE MAGARIAN
Le 16/05/2018 à 23:21:08
antoine dubert
Le 16/05/2018 à 21:40:10
Le Vérinois
Le 16/05/2018 à 21:05:57
agricole de notre pays
un anonyme
Le 16/05/2018 à 20:41:45
un anonyme
Le 16/05/2018 à 19:57:46
et une alimentation bio à 100 % pour tous
la fin des pesticides rapidement
un anonyme
Le 16/05/2018 à 19:12:55
Les animaux comme les graines subissent des traitements inadmissibles pour augmenter le volume des récoltes et accélérer la croissance des pauvres bêtes qui sont souvent torturées de manière inavouable. De plus, avec la dégradation continuelle des sols, des forêts primaires et la disparition drastiques des espèces qui y vivent, la planète sera bientôt inhabitable. L'Humanité, comme les autres espèces (animaux, poissons, mammifères marins et crustacés, insectes...) dépasseront-t-elles la fin du siècle ? Certains des végétaux subsisteront peut-être. Triste avenir. Dans un premier temps, libérons les semences !
Jean-Pierre LACHAUSSEE
Le 16/05/2018 à 19:01:33
ca suffit la PAC qui bénéficie à cette mafia agricole pilotée par la FNSEA, qui élève et exporte les animaux dans des conditions atroces .
jacqueline jacqueline PELERINS
Le 16/05/2018 à 17:40:48
Veronique Daknoff
Le 16/05/2018 à 17:02:35
En même temps on "tue" la diversité que nos anciens avait su créer de façon empirique, mais efficace....
Cactus
Le 16/05/2018 à 16:57:06
Les variétés disparues ne se retrouveront pas, mais si on peut éviter la disparition de nouvelles ce serait déjà ça. Et la nature est à tous, pas à ceux qui s'octroient des droits sur la Vie et donnent, au final, la mort.
Delon
Le 16/05/2018 à 16:47:59
un anonyme
Le 16/05/2018 à 16:23:59
sbirros
Le 16/05/2018 à 16:11:13
Je suis pour la culture bio et contre tous ce qui est OGM.
THIERRY .Marcel
Cecel45
Le 16/05/2018 à 16:10:23
Michel VERNUS
Le 16/05/2018 à 15:47:19
Sympathisant de Kokopelli, je soutient votre action avec vigueur.
Georges Doussiet
Le 16/05/2018 à 15:25:14
Georges Cingal
Le 16/05/2018 à 13:58:51
Bernard COLLET
Le 16/05/2018 à 11:38:15
des multinationales des semences et de l'agroalimentaire
Bernard COLLET
Le 16/05/2018 à 11:28:42
Alain Bougrier
Le 16/05/2018 à 11:23:00
Alain
Le 16/05/2018 à 11:21:54
dudu
Le 16/05/2018 à 11:16:41
Pierre BELLERT
Le 16/05/2018 à 11:00:08
| GRAPHISTE : Mary-Morgane |
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Jewel
Le 02/01/2019 à 10:16:46