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Bilan de la cyberaction : Comment l'Etat augmente les rejets de cyanure dans nos cours d'eau

Mise en ligne du 06/06/2018 au 14/06/2018

Jusqu’au 13 juin 2018, les citoyens sont sollicités par le Ministère de la Transition écologique pour confirmer l'arrêté du 24 août 2017(1) qui introduit une véritable régression du droit environnemental et autorisera les multinationales à rejeter env. 5 fois plus de cyanure que la loi précédente ne le permettait.
L’objectif inacceptable est en fait de pallier les contraintes climatiques et météorologiques de la Guyane empêchant au cyanure de se dégrader rapidement, vu les productions titanesques envisagées par la méga-industrie.

Bilan de la cyberaction :

4945 participants

Présentation de la cyberaction :

Il y a tout juste 10 ans, pour les mêmes raisons techniques, une multinationale canadienne voulant s’installer sur la montagne de Kaw, avait discrètement sollicité une dérogation (2) afn de rejeter 10 à 20 fois les teneurs en cyanure autorisées (3), dans un affuent de la Comté… mais c’était compter sans la vigilance d'un Collectif citoyen !
La méga-industrie envisage déjà de transformer l’Est guyanais en un vaste champ de mine et larguera immanquablement des tonnes de métaux lourds extraits du sous-sol (4).Voilà maintenant que la complicité de l'Etat éclate au grand jour. Une décision qui n'hésite pas à s'asseoir sur le principe de non-régression, établi dans le cadre de la « loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité » (5)
Pour rappel, ce composant chimique est tellement toxique que les députés européens ont demandé à la Commission européenne, via deux résolutions votées en mai 2010
http://www.europarl.europa.eu/sides/getDoc.do?pubRef=-//EP//TEXT+TA+P7-TA-2010-0145+0+DOC+XML+V0//FR  

et avril 2017, d’interdire le cyanure dans l’industrie minière des Etats membres. Le lobby minier a jusqu'à présent freiné ces tentatives d'intérêt général.
Néanmoins, il est évident que l'Etat et la CTG engouffrent l'argent et l'énergie des guyanais vers une flière industrielle condamnée à court terme (6).
Vous avez jusqu’au 13 juin 2018 pour manifester votre opposition au Ministère de la Transition écologique :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/projet-d-arrete-modifant-une-serie-d-arretes-a1822.html  

Vous pouvez aussi, plus simplement, « copier-coller » notre proposition de texte ci dessous :
*************************************
L'arrêté du 24 août 2017(1) a introduit une véritable régression du droit environnemental, en opposition à la loi sur la reconquête de la biodiversité (5), tout particulièrement pour la Guyane.
En effet, jusqu'alors, les normes de rejets en cyanures applicables aux installations classées(3), portaient sur les cyanures totaux. Depuis lors, la même valeur limite d'émission a été fxée mais en regard des seuls cyanures libres (qui ne sont qu'une petite partie des cyanures totaux). Ainsi, l'arrêté de août 2017 a introduit un "droit" à rejeter davantage de cyanures totaux dans l'environnement. On peut estimer à 5 fois la quantité potentiellement rejetée (7).
Il est crucial que le texte actuellement en consultation rétablisse la situation d'autant que le motif qui a présidé à cette modifcation tout à fait volontaire (remplacement du code SANDRE 1390 par 1084) ne peut être assimilé à une coquille et que l'exposé des motifs soumis au public, encore une fois, durant la torpeur estivale(8) est totalement silencieux.
Si le sujet peut sembler anecdotique pour certaines régions françaises, il est fondamental pour la Guyane ou cette subtilité de code SANDRE se traduira en dizaines de tonnes supplémentaires de rejets miniers de cyanures totaux !
Nous n’ignorons pas le pouvoir du lobby des multinationales extractivistes sur l’Administration française et nous sommes déterminés à procéder aux recours juridiques ad hoc, si l’Etat persistait dans cette voie.
Nous demandons à ce que ce point soit modifé et que la norme de 0,1mg/l soit réaffectée aux cyanures totaux, code SANDRE 1390.
Merci de votre considération.
Le collectif Or de question.

* * * * *
Vous pouvez aussi participer à cette cyberaction

* * * * *

(1) modifant l'arrêté du 2 février 1998
(2) A l'époque, l'industriel avait nié cette dérogation pourtant bien étayée dans l'enquête publique, évoquant une « erreur typographique » selon un article de France-Guyane du 26 février 2007 !
https://sites.google.com/site/maiourinature/actualites-2011/derogation_archivesW.pdf?attredirects=0&d=1  
(3) réglementées à l'art 32-3 de l'arrêté du 2/2/98
(4) : Communiqué de l''ONG « Ingénieurs sans frontières SystExt »
http://www.isf-systext.fr/sites/default/fles/CP_SystExt-Montagne_d%27Or_G%C3%A9ologie.pdf  
voir aussi la fche technique édifante des teneurs en métaux lourds du gisement mise en ligne par la CNDP
http://montagnedor.fr/wp-content/uploads/2018/05/CMO-Dossier-du-maitre-douvrage-Fiche-M%C3%A9taux-lourds.pdf  
(5) Le principe de non-régression, selon lequel la protection de l'environnement, assurée par les dispositions législatives et réglementaires relatives à l'environnement, ne peut faire l'objet que d'une amélioration constante, compte tenu des connaissances scientifques et techniques du moment. »
Ce principe fut établi dans le cadre de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Code De l’Environnement : L110 - II §9°
https://www.legifrance.gouv.fr/affchTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033016237&categorieLien=id  
(6) Trois pays d'Europe ont déjà interdit le cyanure : République Tchèque (2000), Allemagne (2002), Hongrie (2009).
(7) : Les cyanures peuvent être dosés comme Cyanures Libres ou comme Cyanures Totaux.
Les Cyanures Totaux = Cyanures libres (ou aisément libérables) + Cyanures complexes. Avant 2018, les Cyanures totaux devaient être inférieurs à 0.1mg/l, à présent la limite est seulement pour les Cyanures libres. Les Cyanures libres sont d'ailleurs ceux qui se décomposent le plus facilement, à l’inverse des cyanures complexes. Pour s’en convaincre, voici le détail des modifcations en corrections apparentes qui démontre le passage de cyanures « totaux » à « libres » avec le code 1390 explicitement barré : http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/projet_am_rsde_vpostcsprt-2.pdf  
(8) Du 12 juillet au 2 aout 2017.
Pour en savoir plus :
Téléchargez l’arrêté du 2 février 1998 qui réglemente, entre autres, les quantités de rejets de cyanures dans le milieu naturel.
https://sites.google.com/site/maiourinature/actualites-2011/Arrete_cyanure_avant2018.pdf?attredirects=0&d=1  
Il est spécifé que les « cyanures » entendons Cyanures totaux, soit la somme des deux « Cyanures libres (dit aussi cyanures libérables) et cyanures complexes », ne doivent excéder 0,1 mg/litre (code Sandre 1390)
Au 1er janv. 2018, ce même arrêté, modifé par l’Arrêté du 24 août 2017, n’évoque que les « cyanures libres » (code Sandre 1084).
https://sites.google.com/site/maiourinature/actualites-2011/Cyanure_Art_32_apres2018.pdf?attredirects=0&d=1  
Le collectif Or de Question

La lettre qui a été envoyée :


Madame, Monsieur
L'arrêté du 24 août 2017 a introduit une véritable régression du droit environnemental, en opposition à la loi sur la reconquête de la biodiversité, tout particulièrement pour la Guyane via un "droit" à rejeter davantage de cyanures totaux dans l'environnement. On peut estimer à 5 fois la quantité potentiellement rejetée.
Je demande que la norme de 0,1mg/l soit réaffectée aux cyanures totaux, code SANDRE 1390.

 

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36 commentaires

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ex ingénieur chimiste et environement

Serge Renard
Le 21/06/2018 à 16:05:37

Il me semble que l'on trie nos poubelles pour le recyclage, le cyanure devrait donc en faire parti non?

Bernard CHEVRIER
Le 12/06/2018 à 20:02:06

L'intérêt financier passe encore avant la nature ... Que restera-t-il à nos petit enfants ? Des océans de plastique que nous ingérons déjà avec le poisson et les crustacés, du cyanure, des déchets radioactifs, etc...Dans les années 1970, EDF prétendait tout maîtriser avec leur statistique, y compris les accidents : tout le monde sait qu'en 1986 le nuage de Tchernobyl s'est arrêté aux frontières de la France (ben voyons). Les pesticides les insectes dont les abeilles (le gaucho interdit a été remplacé par d'autres produits équivalents), les engrais stérilises la terre, les antibiotiques dans les élevages font la rentabilité et l’antibiorésistance , et j'en passe.
Bravo pour l'éthique financière de Macron. Côté écologie, c'est un repas gastronomique de couleuvres pour Nicolas Hulot.

Bernard CHEVRIER
Le 12/06/2018 à 19:56:26

Si le cyanure et toutes ces cochonneries industrielles sont inoffensives, alors enterrons-les dans les parcs de l'Élysée et de l'Assemblée Nationale et du Sénat.
C'est comme les déchets radioactifs, enterrons-les dans les nombreux Centres du CE d'EDF, CE que nous payons avec 1 % de notre facture EDF !!!

un anonyme
Le 12/06/2018 à 10:18:07

Il devrait toujours être inclus une clause sans alternative, qui contraint tout acteur direct ou indirect; soit producteur, législateur et autre responsable plus ou moins intermédiaire, à consommer , et/ou subir quotidiennement ce qu'il réclame et veut imposer à la nature et aux autres!?...

Stéphane OHEIX
Le 11/06/2018 à 13:58:23

Macron destitution par l'article 68 de notre constitution!!c'est possible quelques dizaines de députés et sénateurs peuvent enclenchés la procédure!!
Que font les F.I au lieu de faire des tracts stop macron!!
Tous ces fossoyeurs devront rendre des comtes à la Nation !!

hiboux
Le 09/06/2018 à 10:38:06

Macron destitution par l'article 68 de notre constitution!!c'est possible quelques dizaines de députés et sénateurs peuvent enclenchés la procédure!!
Que font les F.I au lieu de faire des tracts stop macron!!
Tous ces fossoyeurs devront rendre des comtes à la Nation !!

hiboux
Le 09/06/2018 à 10:36:18

Mais que veulent ils où allons nous. Qu'allons nous laisser à nos enfants ?

Ninisurlepont
Le 08/06/2018 à 22:41:28

à votre santé pour un verre de cyanure !

un anonyme
Le 08/06/2018 à 16:39:17

Il est inadmissible que les Etats, élus pour protéger leur peuple puissent intervenir pour faire des dégâts dans leur pays, et dont les conséquences sur l'environnement et le peuple, n'est plus à démontrer, en conséquence, il serait temps que soit jeter dehors tous ces indignes "responsables" et qu'ils soient jugés !

berthine
Le 08/06/2018 à 09:09:03

Une solution expéditive : Obliger les connards qui dirigent les états et les multinationales à boire 10 à 20 fois plus de cyanure que la dose létale....nous serons ainsi sûrs du résultat!!!

Erick LECONTE
Le 07/06/2018 à 15:50:42

Madame, Monsieur,

L'arrêté du 24 août 2017 introduit une véritable régression du droit environnemental, en opposition à la loi sur la reconquête de la biodiversité, tout particulièrement pour la Guyane via un "droit" à rejeter davantage de cyanures totaux dans l'environnement. On peut estimer à 5 fois la quantité potentiellement rejetée.

En effet, les normes de rejets en cyanures applicables aux installations classées portaient, jusqu'alors, sur les cyanures totaux. Depuis lors, la même valeur limite d'émission a été fixée mais en regard des seuls cyanures libres (qui ne sont qu'une petite partie des cyanures totaux).

Il est crucial que le texte actuellement en consultation rétablisse la situation d'autant que l’exposé du motif qui a présidé à cette modification tout à fait volontaire (remplacement du code SANDRE 1390 par 1084) est totalement silencieux.

Ce sujet est loin d’être anecdotique pour la Guyane où cette subtilité de code SANDRE se traduira en dizaines de tonnes supplémentaires de rejets miniers de cyanures totaux dans le milieux naturel !

Je demande ainsi que la norme de 0,1mg/l soit réaffectée aux cyanures totaux, code SANDRE 1390.

Vous remerciant de votre considération.

benhur
Le 07/06/2018 à 15:49:18

Bon, il ne manquait plus que ça. Les miniers ne savent plus comment éliminer les gens, les animaux et les arbres. Jusque là ils détruisaient les arbres,cassaient les montagnes, déversaient des poisons pour capturer l'or. S'ils tombaient sur un écolo à plumes ou en chemise et caleçon, un autochtone quoi, ils le flinguaient. On retrouve toujours les mêmes dans les coups foireux. A bas les lobbies industriels et les nuisibles qui les suivent en laisse.

c nusbaum
Le 07/06/2018 à 14:27:00

Ce gouvernement est démasqué, une bande de corrompus qui tournent dans le sens des girouettes des multinationales, après de belles promesses sur le nucléaire, le glyphosate le linky, chemtrails, etc etc... on a un ministre soi disant écolo qui a apparemment subi un lavage de cerveau, il s'est (se sont) bien foutus de notre gueule au moments des élections, des loups déguisés en agneaux, et qui criaient au loup !! quelle farce, enfin on pourra remercier Hamon (amon), qui les a bien aidés, hahaha. Il ne vaut pas mieux que Trump ou Poutine...

un anonyme
Le 07/06/2018 à 10:58:02

ils sont tous devenus fous et corrompus!!
il est tem^ps qu'ils nous ecoutent et entendre les cris de cette terre qu'ils sont en train d'assassiner et eux en seront aussi les 1eres victimes!! karma oblige!

un anonyme
Le 07/06/2018 à 10:15:34

Ne nous laissons pas empoisonner !
Sauvons la Terre du profit à court terme de quelques vampires sans foi, ni loi !
Au fait que dit l'amendement de la constitution voulu par Chirac ?
Le peuple français,

Considérant :

Que les ressources et les équilibres naturels ont conditionné l'émergence de l'humanité ;

Que l'avenir et l'existence même de l'humanité sont indissociables de son milieu naturel ;

Que l'environnement est le patrimoine commun des êtres humains ;

Que l'homme exerce une influence croissante sur les conditions de la vie et sur sa propre évolution ;

Que la diversité biologique, l'épanouissement de la personne et le progrès des sociétés humaines sont affectés par certains modes de consommation ou de production et par l'exploitation excessive des ressources naturelles ;

Que la préservation de l'environnement doit être recherchée au même titre que les autres intérêts fondamentaux de la Nation ;

Qu'afin d'assurer un développement durable, les choix destinés à répondre aux besoins du présent ne doivent pas compromettre la capacité des générations futures et des autres peuples à satisfaire leurs propres besoins,

Proclame :
Article 1er. -

Chacun a le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé.
Article 2. -

Toute personne a le devoir de prendre part à la préservation et à l'amélioration de l'environnement.
Article 3. -

Toute personne doit, dans les conditions définies par la loi, prévenir les atteintes qu'elle est susceptible de porter à l'environnement ou, à défaut, en limiter les conséquences.
Article 4. -

Toute personne doit contribuer à la réparation des dommages qu'elle cause à l'environnement, dans les conditions définies par la loi.
Article 5. -

Lorsque la réalisation d'un dommage, bien qu'incertaine en l'état des connaissances scientifiques, pourrait affecter de manière grave et irréversible l'environnement, les autorités publiques veillent, par application du principe de précaution et dans leurs domaines d'attributions, à la mise en oeuvre de procédures d'évaluation des risques et à l'adoption de mesures provisoires et proportionnées afin de parer à la réalisation du dommage.
Article 6. -

Les politiques publiques doivent promouvoir un développement durable. A cet effet, elles concilient la protection et la mise en valeur de l'environnement, le développement économique et le progrès social.
Article 7. -

Toute personne a le droit, dans les conditions et les limites définies par la loi, d'accéder aux informations relatives à l'environnement détenues par les autorités publiques et de participer à l'élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement.
Article 8. -

L'éducation et la formation à l'environnement doivent contribuer à l'exercice des droits et devoirs définis par la présente Charte.
Article 9. -

La recherche et l'innovation doivent apporter leur concours à la préservation et à la mise en valeur de l'environnement.
Article 10. -

La présente Charte inspire l'action européenne et internationale de la France.

* Loi constitutionnelle n° 2005-205 du 1er mars 2005 (JO du 2 mars 2005)

PhilEcolo1974
Le 07/06/2018 à 09:53:03

hulot ,qu'est que tu fout ?
qu'est ce que tu fout de tes promesses, de tes engagements aux cotes de Pierre Rhabbi ?
tu déconnes hulot

dudu
Le 07/06/2018 à 08:19:46

Les citoyens ont le pouvoir de dire non quand l'état et les politiques baissent les bras devant les groupes de pression industriel.

Le Vérinois
Le 06/06/2018 à 21:45:16

Non mais ça va pas !!!!
Avec Macron, polluons !!!

Christian JOLY
Le 06/06/2018 à 18:46:49

NON, NON et NON. il faut arrêter immédiatement de polluer notre pauvre Terre pour le plus grand profit financier de quelques uns. Tant pis si d'autres en meurt. Cyanure, glyphosate, etc, même combat, c'est maintenant que des mesures doivent être prises pour empêcher quelques entreprises irresponsables de continuer impunément à faire mourir notre Terre. S'ils ne sont pas capables de voir un peu plus loin que leur portefeuille, c'est à nos responsables politiques de le leur faire comprendre en interdisant tous ces produits qui rendent malades et font mourir la nature et les êtres humains et animaux. Que fait M. Hulot ? il ne se rappelle pas ce qu'est l'écologie ? Pour M. Macron on sait qu'il n'y a que l'argent qui compte, il n'écoute que ceux qui en ont. Où va-t-on ? que laisserons-nous à nos enfants et petits-enfants ? RIEN DE BIEN, MEME PAS UN LOPIN DE TERRE SAIN POUR FAIRE POUSSER DES LEGUMES. Ces gens sont des assassins.

un anonyme
Le 06/06/2018 à 18:16:55

De telles autorisations sont criminelles et relèvent des juridictions internationales!

Pascal Tourbillon
Le 06/06/2018 à 16:24:01

mais que fait Nicolas hulot?

sylvain rousseau
Le 06/06/2018 à 16:19:30

Nous ne tolèrerons pas cet empoisonnement du vivant.

IsaT
Le 06/06/2018 à 15:35:57



étant donné la définition de l'écologie:
doctrine visant à un meilleur équilibre entre l'homme et son environnement naturel ainsi qu'à la protection de ce dernier.,

cherchons les adeptes écologistes au gouvernement, à l'assemblée et au sénat.......

ne soyons pas étonnés, mais combattifs!!

mondo
Le 06/06/2018 à 15:23:51

Avec un gouvernement comme celui-la, bien décidé à nous faire régresser à l'age de pierre social et à l'aveuglement écologique et criminel pour nos enfants (je devrais dire au moyen age féodal, l'homme préhistorique devait être plus humain et respectueux de la nature que nous le sommes), il n'existe qu'une réponse, contenue dans une chanson bien connue;
Aux armes citoyens

Christian Perez-Gil
Le 06/06/2018 à 15:20:15

En plus de tout le reste, pesticides et c°, du cyanure !
C'est absolument intolérable !

Bernadette MORA
Le 06/06/2018 à 15:17:53

J'ai participé à la consultation publique. Et ajouté :" La santé de nos concitoyens et la préservation de la biodiversité doivent primer sur les intérêts financiers".

Béatrice Lambert
Le 06/06/2018 à 15:10:13

Ils sont devenus fous?

Jean-Jacques RISS
Le 06/06/2018 à 14:56:26

Je vais finir par croire que tous les décideurs sont des satanistes.
L'Inde a beau nous avoir appris que nous sommes à l'ère des ténèbres , je n'en reviens pas que le MAL puisse aller si loin ...Mais pourquoi diable , POURQUOI? POUR QUOI ??????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????????,,,,

padupe
Le 06/06/2018 à 14:46:08

Ce qui est comique, c'est qu'en même temps le gouvernement a lancé du 18.5 au 8.6 une consultation pour la préservation de la biodiversité afin d'établir un plan d'action pour juillet. Et pendant ce temps le gouvernement ENTRE AUTRE autorise l'augmentation des rejets de cyanure, veut toucher à la loi littoral.Le pauvre Hulot, bien que connaissant son affaire, ne fait pas le poids contre les lobbys que son gouvernement appuie. Ah si la nature pouvait être une START-UP !

Martinet
Le 06/06/2018 à 13:59:38

Bonjour

Il me semble que les piles à combustibles rejettent de l'eau liquide. (Et non de la vapeur d'eau.)
Même si c'était le cas, la vapeur d'eau issue des piles à combustibles serait insignifiante par rapport aux ~15 millions de m3 de flotte que le Soleil évapore chaque seconde ! (Et donc 100% retombe sous forme de précipitations au bout de 9,5 jours en moyenne, de sorte que l'atmosphère contient en permanence un peu moins de 13 000 km3 d'eau. (~12700 milliards de m3...)
Parmi les reproches ou les regrets que l'action de N. Hulot peut susciter, celui sur l'extension de l'usage des piles à combustibles devrait se trouver d'autres raisons, sinon d'autres prétextes.

Raymond Zaharia
Le 06/06/2018 à 13:10:28

Le comportement de nos élus, faisant plaisirs aux industriels pollueur est inadmissible.
Nos enfants hériteront d'une terre stérile et poubelle.
Mr me ministre de la transition écologique,
Mr le président de la république,
DITES NON à ces entreprises. L'urgence du 49.3 est à votre porte.

Voltz Dany
Le 06/06/2018 à 12:29:40

avec un gouvernement retrograde et irresponsable, voila où nous en sommes : devoir se mobiliser pour re faire entendre raison à tous ces cons gouvernementaux. vive la guillotine, pour ceux qui se prennent pour des rois !

un anonyme
Le 06/06/2018 à 12:11:16

Ce projet révèle de nouvelles régressions en matière de protection des milieux et de notre environnement.
La SEPANSO Landes qui s'est battue pour obtenir que les industriels landais maîtrisent leurs rejets est scandalisée qu'on puisse même imaginer d'autoriser par exemple un accroissement de rejets cyanurés.
Nous voyons avec inquiétude revenir sur nos territoires des porteurs de projets de carrières et nous demandons si le projet n'est pas une réponse pour faciliter leurs démarches administratives.
Nous demandons en particulier que la norme de 0,1 mg/l soit réaffectée aux cyanures totaux, code SANDRE 1390.
Nous ne comprenons pas ce projet car, s'il permet d'apporter des précisions (chloroforme par exemple, il se montre aussi laxiste sur certains éléments, alors que nous pensions que le principe de non régression avait été acté une fois pour toutes.
Un ministère de la transition écologique, pas un ministère de la régression écologique !

Pour la Fédération SEPANSO Landes, son président

Georges Cingal
Le 06/06/2018 à 11:52:36

encore un régression macroniste

Dominique RANNOU
Le 06/06/2018 à 11:32:53

HULOT marche sur la tête. il veut aussi passer aux piles à combustibles, comme si la vapeur d'eau n'était pas un gaz à effet de serre, et comment ! quand on aura rempli le ciel bleu avec des milliards de tonnes de nuages gris on fera quoi ? il serait plus efficace en dehors du gouvernement !

DOMINIQUE BOUTS
Le 06/06/2018 à 11:05:26

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