Cette cyberaction est maintenant terminée
Les régions d’Ile de France et PACA ainsi que les villes de Besançon et de Niort l’ont déjà fait !
Stop TAFTA ! non aux accords de libre-échange entre les USA et l’UE.
8470 participants
A l’été 2013 ont débuté des négociations secrètes entre la Commission Européenne et les États-Unis sur l’accord fr libre-échange : le TAFTA, pour Transatlantic Free Trade Agreement (aussi appelé PTCI ou TTIP).
Ce projet, négocié avec et pour les multinationales, est une menace extrêmement grave pour nos droits sociaux, écologiques et démocratiques, car il donnerait aux grands groupes privés des droits extravagants pour exploiter les peuples et la nature.
Quelles conséquences pour nous, élus et habitants des territoires ?
Opacité
Nous sommes et demeurerons dans la désinformation la plus totale? Pour l’heure, le mandat de la commission européenne n’a pu être connu que grâce à une fuite.
Il est impossible à l’heure actuelle de connaître les dispositions tant du côté européen que du côté américain, au fur et à mesure des négociations et quel que soit le sujet.
Sans forte réaction de l’ensemble des citoyens et des élus, l’opacité des négociations restera la règle.
Un véritable rapt du pouvoir des collectivités locales
les négociations du TAFTA risquent de conduire à l’ouverture des marchés publics en Europe aux entreprises des États-Unis et les lobbies d’affaires pourraient s’en prendre à tout programme visant a la relocalisation des activités.
Dans les appels d’offre ouverts aux multinationales, les collectivités locales ne pourraient plus le faire aux conditions qui leur conviennent.
Là où les luttes ont permis une re-municipalisation de l’eau, pourront-elles conserver ce statut ?
Des règles strictes (fin des aides publiques) ne leur permettraient plus de favoriser les entreprises, emplois locaux (et donc le développement local), ni d’adopter des normes environnementales ou sociales élevées.
Dans nos assiettes, des aliments normés et sans étiquetage
Selon une étude réalisée par le Parlement européen, il existe des risques importants d’affaiblissements des procédures d’autorisation des OGM importés en Europe, menaçant d’élargir considérablement la liste des variétés autorisées à l’importation – une cinquantaine actuellement – Enfin les les lobbies industriels comptent affaiblir l’obligation européenne d’étiqueter tout produit, en particulier les non OGM.
Comment vérifier ce qui arrivera dans l’assiette de nos enfants dans les cantines ?
Comment une collectivité pourra-t-elle se fournir ailleurs qu’auprès de la transnationale qui aura emporté le marché ?
Et quid du gaz de schiste ?
Par la remise en cause des protections et des régulations écologiques, la loi Jacob qui interdit le fracturation hydraulique en France, risquerait fort d’être annulée.
Il n’y aura plus aucun recours juridique possible pour empêcher les "Gaziers et Pétroliers" de venir forer sur nos territoires pour y chercher du "gaz et du pétrole de schiste".
Le mécanisme dit "Investisseur/État" : toutes les collectivités à la merci des avocats d’affaires
Un mécanisme dit " Investisseur/État" prévu dans le mandat de négociation permettrait aux transnationales de porter plainte contre un État ou une collectivité territoriale.
Ceci devant une juridiction composées de 3 juristes de cabinets d’avocats d’affaires, acquis à cette vision du monde et imposés de toute façon par le texte du traité, dès lors qu’une loi ou qu’une réglementation fera entrave au commerce (libre et non faussé) et à l’investissement.
Dans d’autres accords de libre-échange portant des mécanismes de ce type, des amendes colossales ont fait plier les gouvernements ( canada, Mexique,Grèce, Espagne, Australie …). Dans d’autres cas ces amendes ont du être payées ( il s’agit de centaines de millions de dollars ou même de plus d’un milliard de dollars).
Il s’agit là d’une véritable "police de l’investissement" qui obligerait les États et toutes les collectivités locales à se conformer à leurs règles et pouvoir éliminer tout obstacle à leurs profits présents amis aussi futurs.
La cyber @ction N° 610 (intitulée "Oui à la protection des droits fondamentaux Non à
l'espionnage et au TAFTA ) qui visait les euro-députés, a été mise en archives,
suite au vote du texte le 12 mars .
http://www.cyberacteurs.org/archives/bilan.php?id=691
La Cyber @ction N° 587: TAFTA NOUS N'EN VOULONS PAS (8 800 participations), qui vise les députés, est toujours en ligne
http://www.cyberacteurs.org/cyberactions/tafta-voulons-pas-698.html
DÉCLARONS NOS COMMUNES, DÉPARTEMENTS et RÉGIONS HORS TAFTA
Les régions d’Ile de France et PACA ainsi que les villes de Besançon et de Niort l’ont déjà fait !
Nous vous proposons d'interpeller vos élus locaux pour obtenir le vote de motions identiques.
En signant sur le site si vous avez un compte et que vous avez choisi votre commune et vos élus vous vous adresserez directement à votre maire, à votre député et à vos euro-députés.
Si vous n'avez pas de compte vous trouverez ces élus
http://www.cyberacteurs.org/institutions/index.php
Vous pourrez noter les adresses de votre conseil général et de votre conseil régional et leur envoyer à la main une copie du message envoyé par le site.
Les conseils régionaux
http://www.pagespro.com/fr_conseils_regionaux.php
les conseils généraux
http://www.pagespro.com/fr_conseils_generaux.php
si des groupes départementaux veulent mener une action localement, il suffit qu'elles se signalent : nous leur ferons parvenir la liste des signataires de la cyber @ction.
En savoir plus
Communiqué de Presse du Collectif national StopTafta -10 mars 2014>
http://www.cyberacteurs.org/blog/?p=1277
Accord UE-US PTCI TAFTA 4è round de négociations : plan B des multinationales pour exploiter les gaz de schiste ?
Voici un nouveau rapport, publié ce jeudi 6 mars, à l'occasion du quatrième round de négociations entre les Etats-Unis et l'Union européenne qui débute ce lundi 10 mars : Non à la fracturation hydraulique ! Comment l'accord UE-Etats-Unis pourrait favoriser la fracturation hydraulique.
https://france.attac.org/IMG/pdf/ttip-isds-fracking-briefingfr.pdf
Les enjeux des accords de libre échange UE-USA sur l’agriculture et les semences
http://stoptafta.wordpress.com/2014/02/27/les-enjeux-des-accords-de-libre-echange-ue-usa-sur-lagriculture-et-les-semences/
Ci-dessous le CP de plusieurs organisations françaises.
Le rapport en français :
http://france.attac.org/nos-publications/article/non-a-la-fracturation-hydraulique
Un article de Basta :
http://www.bastamag.net/Gaz-de-schiste-la-loi-anti-3867
La diapositive 45 de RM Jennar confirme le rapport sur les dangers de l’accord de libre-échange et d’investissement entre l’Union européenne et les Etats-Unis
http://france.attac.org/sites/default/files/ttipinvestmentfr.pdf
« La firme américaine Lone Pie poursuit le Canada parce que le Québec a interdit l’extraction du gaz de schiste » (encadré 1 page 2).
Voir http://www.france.attac.org/dossiers/quest-ce-que-tafta
Egalement le rapport pour le Parlement européen Legal Implications of TTIP for the Acquis Communautaire in ENVI Relevant Sectors Ecologic Institute et BIO IS October 2013
Et aussi manifestation citoyenne #STOPTAFTA et http://www.ecologic.eu/10074
Comme exemple : Le pétrole d’Anticosti : mais où s’en va le Québec ?
http://www.naturequebec.org/nouvelles/actualites/le-petrole-danticosti-mais-ou-sen-va-le-quebec/
Etats-Unis et Europe négocient sur les données personnelles, mais sur quelles bases ?
http://www.franceculture.fr/emission-ce-qui-nous-arrive-sur-la-toile-etats-unis-et-europe-negocient-sur-les-donnees-personnelles
http://rue89.nouvelobs.com/2014/03/11/donnees-persos-europeens-lisez-bien-petite-histoire-pere-americain-250588
Profiter de la crise - comment les multinationales poursuivent les États en justice
http://dessousdebruxelles.ellynn.fr/spip.php? article216&utm_content=buffer26d46&utm_medium=social&utm_source=twitter.com&utm_campaign=buffer
Références
Le pdf de la conférence de Jennar
http://www.cyberacteurs.org/pdf/PTCI-conference.pdf
http://www.jennar.fr/
http://stoptafta.wordpress.com/
http://www.bastamag.net/Mariage-commercial-Europe-Etats
https://www.laquadrature.net/fr/TAFTA
http://www.monde-diplomatique.fr/2014/03/HALIMI/50200
http://org-videos.arte.tv/fr/videos/les-deportes-du-libre-echange--6443068.html
http://france.attac.org/se-mobiliser/le-grand-marche-transatlantique/
http://www.bilaterals.org/?european-commission-announces〈=en
http://www.convergenceenergetique.org/TAFTA
http://www.oui-transition07.org/index.php?option=com_content&view=article&id=222:tafta-unvastemarchedelibre-echang-entre-unioneuropeenneetetats-unis&catid=2&Itemid=101
http://www.stopaugazdeschiste07.org/spip.php?article671
 
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lavandeO5
Le 24/10/2016 à 10:27:08
durand pascale
Le 23/10/2016 à 18:47:47
Anita padierna
Le 09/05/2016 à 16:34:54
un anonyme
Le 07/05/2016 à 21:12:57
MAGRET
Le 27/04/2016 à 16:55:11
un anonyme
Le 26/04/2016 à 08:18:09
Jean-Jacques
Le 23/04/2016 à 13:38:37
Corporation
Le 16/04/2016 à 06:51:16
kirra35
Le 06/04/2016 à 18:29:45
Noel Tergam
Le 04/04/2016 à 18:09:08
Guy VIAN-LIERDE
Le 03/04/2016 à 14:52:22
Guy VIAN-LIERDE
Le 03/04/2016 à 14:50:24
un anonyme
Le 02/04/2016 à 19:29:36
Padierna
Le 02/04/2016 à 17:20:13
Denys Piningre
Le 02/04/2016 à 00:36:39
un anonyme
Le 01/04/2016 à 19:54:19
dodo
Le 01/04/2016 à 19:27:50
leprieur
Le 01/04/2016 à 18:59:09
Guy VIAN-LIERDE
Le 30/03/2016 à 09:48:18
héloïse
Le 29/03/2016 à 23:50:07
Anita Padierna
Le 19/03/2016 à 02:00:57
pascal
Le 17/03/2016 à 18:41:36
MOREAU Yoann
Le 17/03/2016 à 11:09:08
Jonquille
Le 17/03/2016 à 10:53:57
un anonyme
Le 17/03/2016 à 10:18:35
bertile Boucard
Le 16/03/2016 à 22:31:29
Guy VIAN-LIERDE
Le 16/03/2016 à 18:29:15
Théosaure
Le 15/03/2016 à 21:00:32
jean-luc Morellec
Le 15/03/2016 à 00:26:54
titiri
Le 05/03/2016 à 15:03:39
Alain UGUEN
Le 02/03/2016 à 12:00:02
Jérôme ROGUEZ
Le 02/03/2016 à 02:10:25
MICHAUD
Le 01/03/2016 à 19:08:22
oreilly
Le 01/03/2016 à 16:53:09
Alain UGUEN
Le 01/03/2016 à 09:18:35
Sylviane Murat
Le 22/02/2016 à 17:52:23
Ulysse76
Le 18/02/2016 à 20:24:12
lavandeO5
Le 04/02/2016 à 19:50:30
vivi
Le 19/01/2016 à 21:38:48
Sylviane Murat
Le 18/01/2016 à 14:17:05
cyberacteurs
Le 06/01/2016 à 07:26:20
David Derrien
Le 23/12/2015 à 06:40:05
David Derrien
Le 09/12/2015 à 13:51:42
David Derrien
Le 09/12/2015 à 08:12:06
David Derrien
Le 07/12/2015 à 14:01:58
David Derrien
Le 04/12/2015 à 14:01:49
David Derrien
Le 04/12/2015 à 04:19:18
Nicky
Le 03/12/2015 à 18:55:49
Alain UGUEN
Le 02/12/2015 à 20:35:53
Alain UGUEN
Le 02/12/2015 à 18:41:22
David Derrien
Le 01/12/2015 à 17:33:58
David Derrien
Le 01/12/2015 à 17:21:47
Alain UGUEN
Le 30/11/2015 à 17:05:43
David Derrien
Le 30/11/2015 à 15:22:01
David Derrien
Le 30/11/2015 à 15:09:34
Denys Piningre
Le 27/11/2015 à 14:15:07
Michèle P
Le 26/11/2015 à 19:05:01
cat4
Le 26/11/2015 à 17:33:45
Jérôme ROGUEZ
Le 26/11/2015 à 12:45:23
Michèle Gaffet
Le 25/11/2015 à 18:55:26
Thézie VANPOULLE
Le 25/11/2015 à 17:36:45
Alain UGUEN
Le 25/11/2015 à 09:08:05
Alain Uguen
Le 25/11/2015 à 09:06:42
Alain UGUEN
Le 23/11/2015 à 10:06:28
Jocelyne Curtil
Le 22/11/2015 à 17:36:41
Renaud Gillet
Le 16/11/2015 à 18:55:41
Marie-Paule Fratani
Le 24/10/2015 à 19:48:22
Michèle P
Le 23/10/2015 à 16:03:55
rosaz
Le 22/10/2015 à 19:49:09
un anonyme
Le 21/10/2015 à 16:44:05
Alain UGUEN
Le 20/10/2015 à 10:10:11
David Derrien
Le 20/10/2015 à 08:45:20
Preiss Michèle
Le 18/10/2015 à 21:04:20
Emmanuel Fusier
Le 18/10/2015 à 13:58:33
karim
Le 16/10/2015 à 19:50:36
Robert Kuhn
Le 11/10/2015 à 11:05:44
john
Le 10/10/2015 à 14:59:33
francele
Le 10/10/2015 à 10:19:14
Alain UGUEN
Le 09/10/2015 à 07:18:14
Stephoto
Le 06/10/2015 à 21:30:18
Jill Bennett
Le 06/10/2015 à 14:48:08
P. HENRIOT
Le 06/10/2015 à 11:08:16
Alain UGUEN
Le 06/10/2015 à 07:56:24
sylvère labis
Le 06/10/2015 à 07:34:30
un anonyme
Le 05/10/2015 à 22:52:27
Jérôme ROGUEZ
Le 05/10/2015 à 19:55:10
PAUL P
Le 05/10/2015 à 17:45:40
Marsupilami
Le 05/10/2015 à 17:37:43
Thierry Theller
Le 05/10/2015 à 17:17:37
Artin
Le 05/10/2015 à 17:06:49
Jocelyne Curtil
Le 05/10/2015 à 16:55:30
SIV O\'NEALL
Le 05/10/2015 à 16:55:26
martine
Le 05/10/2015 à 16:08:26
CHRISTIANE COLONNA D\'ISTRIA
Le 05/10/2015 à 15:17:19
jacqueline brandao
Le 05/10/2015 à 14:06:02
moicitoyen
Le 05/10/2015 à 13:55:14
un anonyme
Le 05/10/2015 à 13:49:07
MARTINE COQUART
Le 05/10/2015 à 12:18:33
MHS
Le 05/10/2015 à 11:21:48
Leslie Frayssinhes
Le 01/10/2015 à 21:39:38
Joël BELLENFANT
Le 28/09/2015 à 17:19:54
David Derrien
Le 28/09/2015 à 09:12:07
David Derrien
Le 28/09/2015 à 09:11:22
silvatica
Le 24/09/2015 à 19:42:11
omsb
Le 24/09/2015 à 11:13:25
Alain UGUEN
Le 22/09/2015 à 09:31:56
Alain UGUEN
Le 22/09/2015 à 09:31:20
ldeck614
Le 12/06/2015 à 17:42:06
anna
Le 02/05/2015 à 12:14:37
Dominique Trotoux
Le 09/11/2014 à 14:55:38
Région Bourgogne
Le 31/07/2014 à 15:23:12
Nathalie GRIESBECK
Le 31/07/2014 à 15:18:41
NonMerci
Le 28/07/2014 à 17:58:03
yves11
Le 25/06/2014 à 03:00:03
cospam
Le 19/06/2014 à 11:24:45
NonMerci
Le 11/06/2014 à 15:33:59
Bernadette C.
Le 06/06/2014 à 06:14:10
marguerite
Le 21/05/2014 à 00:21:38
un anonyme
Le 08/05/2014 à 10:20:26
Alain Uguen
Le 08/05/2014 à 10:17:10
Carlin
Le 03/05/2014 à 20:12:26
un anonyme
Le 03/05/2014 à 20:09:45
Michel
Le 02/05/2014 à 13:11:50
martialdalton
Le 02/05/2014 à 11:34:03
Alain Uguen
Le 28/04/2014 à 15:13:27
Alain Uguen
Le 23/04/2014 à 09:05:48
labelleaffaire
Le 22/04/2014 à 14:40:01
Isabelle
Le 22/04/2014 à 14:14:11
Christian Schneider
Le 21/04/2014 à 09:30:01
Dominique LIOT
Le 14/04/2014 à 12:23:16
Alain Uguen
Le 11/04/2014 à 10:40:52
jeanlg75
Le 09/04/2014 à 14:04:43
breizatao
Le 09/04/2014 à 09:36:15
Tasin
Le 08/04/2014 à 11:41:44
Alain Uguen
Le 07/04/2014 à 10:29:32
Didier V.
Le 05/04/2014 à 11:45:31
Alain Uguen
Le 04/04/2014 à 16:22:06
Alain Uguen
Le 04/04/2014 à 15:50:29
Alain Uguen
Le 31/03/2014 à 16:23:47
Alain Uguen
Le 31/03/2014 à 09:29:17
Alain Uguen
Le 27/03/2014 à 14:49:53
Alain Uguen
Le 26/03/2014 à 15:21:53
Jean Yves
Le 25/03/2014 à 10:49:53
Marie-Odile BOUILLÉ dé
Le 25/03/2014 à 10:32:39
Alain Uguen
Le 25/03/2014 à 09:41:38
Christine de Veyrac
Le 24/03/2014 à 16:47:56
Alain Uguen
Le 22/03/2014 à 08:05:10
Alain Uguen
Le 21/03/2014 à 14:00:21
didou
Le 21/03/2014 à 10:49:34
Alain Uguen
Le 21/03/2014 à 08:44:21
Alain Uguen
Le 19/03/2014 à 15:54:15
Alain Uguen
Le 19/03/2014 à 15:42:06
thierry
Le 19/03/2014 à 14:38:19
Jean Claude GUILLEMET
Le 18/03/2014 à 20:00:35
Alain Uguen
Le 17/03/2014 à 16:12:21
Alain Uguen
Le 17/03/2014 à 15:34:41
Alain Uguen
Le 17/03/2014 à 15:22:31
ALLAIN DMR
Le 17/03/2014 à 15:18:00
périscope
Le 17/03/2014 à 15:09:56
PrNIC
Le 17/03/2014 à 15:01:40
Alain Uguen
Le 17/03/2014 à 14:26:59
Norbert Prier
Le 17/03/2014 à 12:51:59
Norbert Prier
Le 17/03/2014 à 12:28:00
Jean Francois Millepied
Le 17/03/2014 à 10:38:41
Alain Uguen
Le 17/03/2014 à 10:29:31
MARIE-MAD
Le 16/03/2014 à 09:25:09
cobuno
Le 31/10/2016 à 11:18:54