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Bilan de la cyberaction : Consultation publique pesticides

Mise en ligne du 18/01/2017 au 05/02/2017

Le nouvel arrêté fixant les conditions d’utilisation des pesticides est en consultation publique depuis vendredi 13 janvier. S’il ressemble fort à son prédécesseur de 2006, abrogé par le Conseil d’Etat en juillet 2016, il s’avère aussi faible en matière de protection des riverains.

Bilan de la cyberaction :

4407 participants

Présentation de la cyberaction :

http://www.actu-environnement.com/ae/news/projet-arrete-utilisation-phytosanitaires-protection-riverains-travailleurs-eau-28271.php4  

Le 6 juillet 2016, l’Association Nationale Pommes Poires (ANPP) a obtenu l’abrogation, pour une question de forme d’un arrêté de 2006 fixant les règles en matière d’utilisation de pesticides. Le 16 janvier le nouvel arrêté remplaçant celui de 2006 vient d’être rendu public avec une semaine de retard sur le délai prévu. 
http://agriculture.gouv.fr/projet-darrete-relatif-la-mise-sur-le-marche-et-lutilisation-des-produits-phytopharmaceutiques-et-de  

Plus de zones non traitées pour protéger les riverains
Le projet d'arrêté présenté en octobre prévoyait la mise en place de zones non traitées (ZNT) à proximité des lieux d'habitation, des espaces publics et des lieux accueillant des groupes de personnes vulnérables. Un périmètre de protection de 5, 10 ou 20 mètres était prévu, selon le niveau de risque des produits épandus. Une évolution que les associations de protection de l'environnement avaient saluée et que la FNSEA décriait. En effet, cette disposition allait plus loin que ce que prévoit la loi d'avenir agricole, c'est-à-dire de restreindre l'usage des phytosanitaires dans le seul périmètre des établissements accueillant des personnes sensibles. Finalement, le gouvernement aura entendu les agriculteurs puisque ces mesures ne figurent plus dans le projet de texte mis en consultation.

A noter également la disparition des fossés ans les éléments du réseau hydrographique en matière de périmètres de protection autour des cours d'eau et la suppression de la publication d'un arrêté préfectoral pour le raccourcissement des délais de rentrée des travailleurs agricoles sur les zones traitées.

Pesticides : la DGCCRF relève 57% de non-conformités
http://www.actu-environnement.com/ae/news/pesticides-phytos-AMM-DGCCRF-enquete-non-conformites-28281.php4  

Arrêté 2006: une consultation publique pour un texte qui ne protège personne
https://www.generations-futures.fr/pesticides/arrete-2006-consultation/  

Union européenne Une nouvelle étude révèle la dangerosité des néonicotinoïdes. Greenpeace part au front pour interdire ce produit responsable de la mort des abeilles.
http://www.tdg.ch/savoirs/greenpeace-demande-interdire-pesticides/story/26090584  

vidéo cash investigation : http://www.francetvinfo.fr/replay-magazine/france-2/cash-investigation/cash-investigation-du-mardi-2-fevrier-2016_1286821.html
  />

La lettre qui a été envoyée :


Monsieur le Ministre

Nous demandons
* la réintégration des fossés dans les éléments du réseau hydrographique en matière de périmètres de protection autour des cours d'eau.
* la restauration des périmètres envisagés autour des zones traitées pour protéger les riverains qui ont totalement disparu du texte.
* la publication d'un arrêté préfectoral pour les délais de rentrée des travailleurs agricoles sur les zones traitées.
Dans cette attente veuillez agréer l'expression de ma vigilance citoyenne.

 

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46 commentaires

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bj déjà les pulvérisateurs sont controlé tous les 5 ans sur la régularité et le débit des buses et l antidérive en plus ont traite très tot le matin a l idrométrie et le vent ce qui nous permet la réduction très importante de produit phytosanitaire qui soigne les plantes et non pas pesticides moi j ai plus peur quand lundi sur rtl j entend dire pour la renté des classe il faut faire des insecticides sur la tete des gamins pour les pous

rib
Le 09/09/2019 à 07:32:20

combien de pétitions faut il signer pour obtenir que les politiques prennent les bonnes décisions

Turc
Le 09/02/2017 à 18:18:20

Les parlementaires font des lois d'un trait de plume et les contournent dés que les intérêts virent à leur avantage et non pas pour l’intérêt général. A quand des politiques incorruptibles et vraiment transparents ? Est-ce les politiques ou les sociétés agrochimiques qui font les lois ?
Agissons! Nous, particuliers, boycottons ces produits, dans tous les magasins, placez ces produits dangereux sur le sol en vrac, mangez bio ou de culture raisonnée connue.

micmat
Le 03/02/2017 à 10:39:35

A 500m d'un champ en cours de traitement en vélo on est étouffé, les poumons brulés en passant juste en vélo et donc ces produits vrais poisons pour la vie de tous les êtres vivants doivent être bien plus contrôlés avec soin et évités, autant que les particules et l'amiante .

Jean Marc Delrieu
Le 03/02/2017 à 01:42:03

Monsieur le Ministre
Vivant en Puisaye, région humide de l'Yonne, terre d'élevage à l'origine, les prairies ont été drainé pour en faire de la culture.
Aujourd'hui les pesticides appliqués se retrouvent dans les fossés et après la moindre pluie se retrouvent dans nos rivières.
Les poissons ont disparu des cours d'eau
Nos sources sont polluées (pendant 6 semaines début 2016 nous avons distribué des bouteilles d'eau car notre source était polluée au Métazachlore (700 fois la limite autorisée)

Arrêtons le massacre pour notre santé et celle des générations futures : limitons les épandages et établissons des périmètres autour des sources, des rivières et des riverains.

REAGISSEZ MONSIEUR LE MINISTRE ET AGISSEZ

marilou
Le 02/02/2017 à 11:52:33

Assez de mesures insignifiantes, produit par produit.Faire dès maintenant un grand ménage et nous rendre une vie acceptable.

hortus24
Le 01/02/2017 à 21:15:04

Stop aux pesticides! Laissez les insectes en paix et nous avec! Marre de tout ça!

un anonyme
Le 01/02/2017 à 14:54:12

Comment encore douter du rôle catastrophique de ces produits sur la santé!!!!!!

pierre mestries
Le 01/02/2017 à 08:10:31

Journée mondiale des zones humides : ça vous botte ?
L'occasion pour de nombreuses associations du mouvement France Nature Environnement de célébrer et faire découvrir les merveilles de ces territoires.
http://www.fne.asso.fr/node/23132  

http://www.zones-humides.eaufrance.fr/s-informer/partez-a-la-decouverte-des-zones-humides/espace-visiteurs-carte?term_node_tid_depth=All&name_list=All&field_jmzh_encours_animation_tid=All&field_jmzh_encours_type_public_value=All&keys&field_jmzh_encours_dates_evmt_value[0]=Array  

Alain UGUEN
Le 31/01/2017 à 07:59:33

L'état est à la botte des lobbys et la sécu payé par les salariés paie les conséquences ! Un scandale qui dure depuis le début de l'agro-chimie.

Bernard CHEVRIER
Le 30/01/2017 à 20:05:20

ATTENTION !!!!
Il y a un grave erreur, à corriger vite !, dans la pétition que je viens de signer :

Il ne s'agit pas de raccourcir les temps d'attente avant de rentrer dans la parcelle traitée, mais bien de
les RALLONGER !

Merci de nous informer de la correction, SVP
Francesco Paparatti

francesco
Le 29/01/2017 à 10:59:25

Que de "coups d'épée dans l'eau" ! Tant que nous ne changerons pas de système politique = gestion des affaires communes, le peuple sera toujours soumis à une minorité de profiteurs. Agissons avec JLM2017.fr La France insoumise pour renverser la table et donner le pouvoir au peuple !

Maurice JACQUET
Le 26/01/2017 à 09:26:37

Assez de poison sur les récoltes !!!

Jean Giner
Le 24/01/2017 à 18:16:07

L'Etat toujours aussi peu soucieux de la Santé Publique.
L'Etat toujours autant à la botte des lobbies industriels.

Daniel FORMENTIN
Le 23/01/2017 à 12:57:00

L'Etat toujours aussi peu soucieux de la Santé Publique.
L'Etat toujours autant à la botte des lobbies industriels.

Daniel FORMENTIN
Le 23/01/2017 à 10:57:34

Quand les députés concernés pourront-ils s'affranchir de la pression des lobbies ?Quel est le poids des dessous de table qu'ils devraient abandonner ?

MICHARD Pierre
Le 23/01/2017 à 10:24:49

l'agriculture en principe doit nourrir les Hommes et non les empoisonner. Le rôle du Politique devrait aider dans ce sens. Mais nous avons souvent, pour ne pas dire presque toujours, des ministres des agriculteurs ( FNSEA et compagnie ) et non des ministres de l'agriculture.

Jean-Paul LT
Le 23/01/2017 à 08:13:45

Je ne signe pas ce que je ne comprends pas!!!

un anonyme
Le 22/01/2017 à 17:13:08

Cette action est très importante. Nous devrions interdire complètement l'utilisation des pesticides en production agricole et dans l'espace urbain. D'autres solutions existent depuis longtemps elle permette de préserver notre environnement et donc de nous préserver également.Les polluants qu'ils soient organique ou minéraux agissent de façon sournoise, à petite doses et bien sur à notre insu.

un anonyme
Le 22/01/2017 à 13:53:56

visiter les agriculteurs et leur parler pour les rendre conscients et les responsabiliser de l'empoisonnement de la planète.

alpi
Le 22/01/2017 à 13:22:46

nous sommes constitués de plus de 80°/° d'eau (polluée)
98°/° des nappes phréatiques sont polluées (merci les cides)où va t on?

alpi
Le 22/01/2017 à 13:17:13

Comment sans aucune guerre les industriels ont réussit le tour de force le plus inimaginable qu'ils aient pû inventer .
Empoisonner , petit à petit, par petite dose , au goutte à goutte , pendant des années, sans aucun refus du peuple , rendre dépendant, jouer de la supercherie, de l'ignorance. Je ne suis pas née, chimiste, ni chercheur , juste citoyenne du monde avec l'instruction que j'ai réussi à acquérir en m'informant sans cesse. Alors c'est plus qu'une pétition que je ferais , c'est un dépôt de plainte à la cour internationale des droit de l'homme, pour empoisonnement .

un anonyme
Le 22/01/2017 à 10:49:06

Les perturbateurs endocriniens et autres produits supposés cancérogènes devraient être systématiquement interdits dans un rayon de 500m de toute construction, un document provenant des États Unis indiquait que la portée des pulvérisation est de plus de 1 km !
Que les agriculteurs nous nourrissent est indispensable mais pas qu'ils nous tuent.

Pierre LATEUX
Le 22/01/2017 à 09:32:00

Le texte proposé à votre signature demande « la publication d'un arrêté préfectoral pour le raccourcissement des délais de rentrée des travailleurs agricoles sur les zones traitées. » et non le raccourcissement des délais.

Car un article concernant les délais de rentrées dans les parcelles après traitement a été amendé et affaibli. Désormais, même pour des produits dont le danger est avéré et pour lequel il fallait attendre 48h pour retourner sur la parcelle traitée, les professionnels pourront y revenir dès 6h « en cas de besoin motivé », affublés d’Equipement de protection individuelle dont on connait les limites, et sans même que l’autorité administrative ne soit requise ! Seul l’enregistrement sur le registre d’épandage de l’agriculteur est demandé.

Demander « la publication d'un arrêté préfectoral pour le raccourcissement des délais de rentrée des travailleurs agricoles sur les zones traitées. » c'est garantir une autorisation administrative pour fixer le délai nécessaire pour revenir dans une parcelle traitée

Voir Proposition de Générations Futures pour la modification de l’arrêté pesticides: consultation_arrete_2006
https://www.generations-futures.fr/pesticides/arrete-2006-consultation/  
V L’utilisation des produits en pulvérisation ou poudrage au voisinage des lieux qui accueillent ou où vivent des publics vulnérables fera l’objet d’une information à destination des publics concernées et selon des modalités précises définies par l’autorité administrative. Cette information donnera les jours et heures des épandages prévus ainsi que la nature et le nom des produits pulvérisés. Une signalétique indiquera que la parcelle a été traité ainsi que le délai de rentrée sur la parcelle. Une manche à air ou tout dispositif visible permettant de connaitre la force et le sens du vent sera mis en place par l’agriculteur.

Alain UGUEN
Le 22/01/2017 à 09:28:46

Merci à Edmond Dobryk pour son témoignage.
Habitant la campagne, je fais le même triste constat tous les jours.
Et si vous protestez ou tentez de résister, on se venge sur vos biens (bientôt sur nos personnes ?) J'écris malheureusement en connaissance de cause...
Les restrictions d'usage des pesticides ne protègent pas seulement les riverains ; elles protègent aussi les agriculteurs et leurs familles.
C'est ce que ne veut pas comprendre un certain syndicat d'"exploiteurs agricoles" :
la FNSEA ou Fédération Nocive pour la Santé, l'Environnement et l'Avenir !

Frawald
Le 22/01/2017 à 08:31:57

Je me demande la même chose que nessa. Alain, peux-tu expliquer ?

silvatica
Le 22/01/2017 à 06:51:28

Je suis en train de lire "Un empoisonnement universel - comment les produits chimiques ont envahi la planète" de Fabrice Nicolino, collection Babel Ce livre est très explicatif sur le monde de l'industrie chimique et son rapport avec les démocraties ...

un anonyme
Le 21/01/2017 à 23:43:46

En raison d'une contamination de mes menthes bio au prosulfocarbe (désherbant blé) j'ai perdu 15 000 euros en 2015 que l'assurance responsabilté civile de mes voisins ne veut pas reconnaître. Cette contamination met en péril mon activité. Après recours amiable échoué, je vais aller au judiciaire avec encore le risque de perdre. Je demande au législateur de reconnaître la responsabilité des fabricant et utilisateur de ce produit très volatil qui a aussi impacté des arboriculteurs, ou plus simplement le retrait du marché de cette molécule.

un anonyme
Le 21/01/2017 à 22:34:37

En Beauce école ou pas à moins de 100m, les agriculteurs répandent leurs produits chimiques quand même ! Imaginez nos maisons...

BRAULT
Le 21/01/2017 à 18:54:56

Je me fais la même réflexion que "Nessa" ci-dessous dans les commentaires relativement au "raccourcissement des délais de rentrée des travailleurs sur des zones traitées"... moi aussi j'aurais plutôt dit "rallongement des délais..." Une petite explication s'impose ! Merci

Nivolina
Le 21/01/2017 à 18:51:37

De même que "nessa" je ne comprends pas la demande de raccourcissement des délais de rentrée des travailleurs agricoles qui semble à contre-sens !... Attente pour signature.

michel
Le 21/01/2017 à 18:41:21

Avec la connaissance vérifiée des dangers des produits phytosanitaires, tout allègement de la réglementation correspond à un délit de mise en danger d'autrui, et devra être poursuivi en justice.

Thierry GROULT
Le 21/01/2017 à 16:37:54

A quoi servent les politiques, les députés, si ce sont les lobbies qui gouvernent ? Le souhait des citoyens est de ne plus être empoisonnés et il doit être respecté, en priorité, face à cette puissance anonyme et destructrice des détenteurs des produits phytosanitaires. "Phytosanitaire" le nom est déjà trompeur à l'égard du public. Avec "Sanitaire" on veut nous faire croire qu'on nous protège alors qu'on nous tue à petit feu. De l'arnaque et de la manipulation, ça suffit !

Olivia
Le 21/01/2017 à 16:01:44

je ne comprends pas cette histoire de raccourcissement de délai. j'ai plutôt l'impression qu'il faudrait le rallonger non? quelqu'un peut-il m'expliquer?

nessa
Le 21/01/2017 à 15:06:14

il n'y a pas assez de protection des citoyens contre la toxicité grave des pesticides.
La Loi doit protéger au maximum la santé et la survie des cityoyens. Les pesticides sont toxiques et celà est prouvé, il faut donc encadrer très sévèrement leur utilisation.

Philippe martin
Le 21/01/2017 à 13:47:51

Un pas en avant et deux pas en arrière...Comme d'hab!

Marie Laurence SCHULER
Le 21/01/2017 à 12:53:22

Comme dit PLS; Tout est programmé:
On nous rend malade assez tôt avec pesticides, vaccins inutiles, etc...pour avoir le temps de nous administrer le ou les anti poisons adéquats. C'est le mariage "Montsanto-Bayer"! La sécu paye, le contribuable paye, les familles pleurent et le grands groupes s'enrichissent encore et toujours en soudoyant si possible les politiques qui, s'ils sont contraints par le peuple font des lois ambiguës ou très avantageuses pour l'industrie chimique.

MiMat
Le 21/01/2017 à 12:00:43

Il est urgent que les lobbys du phytosanitaire arrêtent l'empoisonnement du monde entier uniquement pour l'argent .

Daniel GAUTIER
Le 21/01/2017 à 09:39:49

HALTE à ceux qui nous empoisonne et à leur complices ...

jean-luc LEBLANC
Le 21/01/2017 à 08:24:36

Tout est programmé: Il faut que l'on soit empoisonné le plus tôt possible, que vers la quarantaine on commence à perdre son emploi et que l'on commence à être dépendant de la gente médicale et pharmaceutique!
Après si vous avez la chance de jouer les prolongations, à partir de 65 ans, il faut que vous soyez bien démoli pour être en totale dépendance, le mieux étant que vous soyez mort, la belle France est lourdement endettée...Pour des générations de générations!!!
Ce n'est pas nouveau cela à commencer après la seconde guerre mondiale, il a bien fallu que certaines industries d'armement se recyclent, juste une question de continuer pernicieusement le 'combat'!!!

PLS
Le 20/01/2017 à 21:30:13

Voir message de soutien.

Polak Georges
Le 20/01/2017 à 19:51:47

Dommage qu'on ne puisse arrêter cette pestilence de pesticides !
On en meurt tous, sauf ceux qui les fabriquent, et encore !
Il y a de plus en plus de "dingos" qui tuent n'importe qui n'importe où !
Quand vas-t-on prendre ces problèmes à bras le corps?
certainement jamais, car il y a trop de fric en jeu !
c'est ça le problème majeur, et il est loin d'être résolu ! hélas !

Berthe
Le 20/01/2017 à 18:52:24

UN exploitant agricole peut jeter les produits de rinçage des poisons qu'on le force (presque) à acheter dans la nature.

Certes il est indiqué au plus une fois par an !
c'est de l'humour probablement.
Car les autres fois il fait comment ?

Il est vrai que je n'y connais rien en poisons et autres biocides.
Ce que je sais c'est que la promesse de diviser par 2 les poisons n'a pas été tenu. Comme prévu. Une vaste escroquerie nationale de la poudre aux yeux.

il est URGENT de voter CONTRE le capitalisme.
l'intoxication légale ça commence à bien faire.

un anonyme
Le 20/01/2017 à 18:30:33

Quid du grenelle de l'environnement voté sans la gauche ?

un anonyme
Le 20/01/2017 à 17:37:49

Il est inadmissible que les citoyens ne soient pas protégés des produits phytosanitaires dangereux et que la nature en subisse aussi gravement les conséquences ! A QUEL PRIX ?

Il est temps que l'état prenne ces responsabilités et encourage une transition ferme ou les citoyens et leur environnement soient préservés et protégés !

Vincent Compain
Le 19/01/2017 à 15:41:44

Folie de certains humains
Dans la vallée de l'isère de Grenoble à Romans fut un temps il y avait des peupliers, des pommiers, des péchès et des champs vierges ou brouter les vaches.
Maintenant il y a une forét de noyers.
Sans pivot un coup de vent et tout par terre
Une mouche, on traite à coup de canon propulsant les produits chimiques à 20 m de haut.
Je trouve que les techniciens agricoles sont encore trop riche et achetent des produits "santé des planres" hors de prix. Ne crier pas SVP
Petie histoire :
Une jolie petite rivière venant de la montagne, l'été bien que l'eau soit fraiche et claire, on s'y baigne.
dans le champ à coté assis sur un vieux tracteur un paysan au béret crotté, clope roulée au bec une cuve à l'arrière déverse un produit phyto anti-ronces.
Merci pour les gaz, à vomir.
Beaucoup de travail à faire encore de tout les cotés
C'est pas tout, mais j'arrète là

Edmond Dobryk
Le 18/01/2017 à 13:15:09

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